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Vite, le ?juriste de famille? et enfin la justice au Qu?bec

On parle beaucoup du ?m?decin de famille? au cours de cette ?lection, mais il n?y a pas que la sant? qui laisse ? d?sirer au Qu?bec: ily a aussi la justice. Le citoyen ne se reconna?t plus dans le syst?me judiciaire qu?on lui offre. Il est de plus en plus convaincu qu?il n?y a pas de justice au Qu?bec. ? cause de quelques ? bavures ? bien ostensibles, mais surtout parce que c?est trop long et que c?est trop cher.

Le peuple dit ? bavure ?, quand le droit ou les d?cisions des tribunaux ne correspond pas ? son sens de la justice et de l??quit?. Entre les affaires Turcotte, Lacroix, Robinson et les cas de quelques innocents qui au contraire ont ?cop? ? comme Michel Dumont et le d?sormais c?l?bre Monsieur Hinse ? la confiance du citoyen est devenue bien mince. Quand on prefere faire appel ? des ? justiciers ? plut?t qu?? la justice, la societe a un probleme.

http://nouvellesociete.wordpress.com/2009/07/23/lacroix-18-mois-dumont-18-ans/

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http://nouvellesociete.wordpress.com/2011/05/23/ces-fonctionnaires-de-merde/

http://nouvellesociete.wordpress.com/2009/06/22/montreal-de-la-corruption-a-lextorsion/

La justice en a un encore plus gros, quand l??tat et les compagnies d?assurance, mais aussi quiconque a du fric, sont de fait au dessus des lois, puisque quiconque veut obtenir justice devra entreprendre un parcours du combattant dont il sortira ruin?, bris?, d?truit, qu?il ait eu tort ou raison. Comment, dans un ?tat qui se dit ? de droit ?, peut on tol?rer qu?il faille PAYER pour obtenir justice !

Obtenir justice ne doit rien co?ter celui plaide a raison. Il y a diverses fa?on d?y arriver, mais la meilleure serait en deux (2) ?tapes

1. De la m?me fa?on que chacun doit avoir son medecin de famille, chacun doit avoir son ? juriste ?, pay? par l??tat par capitation. Le fournisseur de services re?oit un montant forfaitaire mensuel pour chaque citoyen inscrit comme client ? ses registres. L?avantage de cette approche est qu?elle laisse ? l?individu le choix du professionnel et lui permet de manifester son insatisfaction en changeant de fournisseur, celui-ci ?tant alors priv? du montant forfaitaire mensuel correspondant.

Cette approche ?vite la concurrence au niveau des honoraires, ?limine toute tentation pour le professionnel de rendre le service autrement que de la fa?on la plus efficace et permet ? l??tat de d?terminer pr?cis?ment le budget qu?il entend consacrer ? la satisfaction de toute demande sociale dont il choisit d?assumer les co?ts.

Ce paiement par capitation s?applique parfaitement aux besoins en expertise l?gale de la population. Chacun a son juriste avec lequel il maintient une relation personnelle continue. S?il ne donne pas satisfaction ? son client, le client change de juriste et le revenu du ce dernier baisse. Un litige ne n?apporte pas de revenus suppl?mentaires au juriste, seulement une charge de travail additionnelle, un litige long une charge plus lourde qu?un litige court. Vous voulez parier qu?il y aura moins de litiges ?

Rien n?oblige un individu ? consulter son juriste avant de conclure une entente, mais, ce service ne lui co?tant rien, il le fera; qui veut des ennuis ? Des contrats conclus entre parties dont chacune a son juriste ? ses cot?s donneront lieu ? moins de contestations. Mais on peut faire encore mieux: l?arbitrage

2. En mati?res contractuelles ? la majorit? des litiges ? le recours de premi?re instance serait toujours l?arbitrage. Ce sont les parties qui choisissent un arbitre. L?arbitre peut-?tre n?importe qui sur lequel les parties s?entendent et il juge en ?quit?. Les arbitres ne seraient pas pay?s par capitation par l??tat, mais selon entente, par ceux qui recourent ? leurs services.

Si un litige survient, les parties doivent se choisir un arbitre. Si les parties ne peuvent s?entendre en dix (10) jours sur le choix d?un arbitre, le Tribunal en d?signera un sur requ?te de l?une ou l?autre des parties et ce sera alors un juriste. Ses honoraires seront forfaitaires, fix?s selon un bar?me reli? au montant en litige. Ils ne devraient repr?senter qu?un petite fraction des co?ts actuels et seraient imput?s aux parties selon leur responsabilit?, telle que d?termin?e par l?arbitre

La d?cision de l?arbitre serait ex?cutoire. Chacune des parties peut demander la r?vision par le Tribunal Civil et m?me s?adresser ensuite ? la Cour d?appel, mais l?introduction d?une demande de r?vision ou d?un appel, toutefois, ne retarderait jamais sauf injonction l?ex?cution de la d?cision initiale. Ex?cution sans pr?judice au droit ? des dommages r?ellement compensatoires si cette d?cision initiale ?tait finalement renvers?e.

Un juriste ?de famille? en soutien permanent, Un arbitrage en ?quit?, une r?vision au niveau du Tribunal et une possibilit? d?appel. Tout ca ?toutes affaires cessantes, sans interruptions, et sans frais pour quiconque a plaid? a bon droit. Ce serait enfin la justice.

Seul obstacle ? Les int?rets corporatistes des avocats. Comme les int?r?ts corporatistes des professionnels de la sant? sont le seul obstacle ? ce que nous ayons les ressources m?dicales et infirmi?res n?cessaires et en recevions les services dont nous avons besoin.

Pierre JC Allard

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5 Commentaire

  1. avatar

    Cette formule a le mérite de ne pas faire le combat d’une vie à qui fait face à la tour de Babel. Mais comme le coeur de l’homme est souvent plus malade que son cerveau, le risque est qu’il parvienne tout de même à soudoyer la justice, lorsque cette justice a l’intention de passer par sa propre tirelire, ce qui demeurerait réalisable.

    On sait qu’il est possible à tout juriste de livrer aux fauves un client au moment opportun, tout autant que de l’abandonner ou de mal le conseiller. A ce chapitre, il est souvent trop tard pour que le client puisse faire volte-face avant que le maillet tombe sur le pupitre. Par contre, subir ce sort est sûrement moins douloureux lorsqu’il ne lui en a pas coûté la peau des fesses. Le professionel pourrait donc rendre le service autrement que de la façon la plus efficace dans le cas de causes dont l’enjeu se monnaierait à des sommets et il pourrait tout autant exercer un contrôle de sa clientèle en la malmenant à bon escient pour mieux en sélectionner la liste.

    Si le processus de couverture s’étend jusqu’à l’appel et je présume que oui (appel au niveau duquel il faudrait prévoir des mesures punitives pour le juriste qui verrait sa cause renversée lorsque les éléments qui supportent l’appel font foi de procédures bâclées ou incomplètes ou de décisions arbitraires), là résiderait sûrement l’effet dissuasif et la meilleure garantie d’être efficacement représenté en tout temps, le juriste ayant tout à perdre en se mouillant par complaisance, par incompétence, par connivences. Il faudrait faire de cet appel un volet du: à-éviter-sinon-on-aura-l’air-de-jouer-avec-la-justice et ça-va-faire-mal. Ça ferait les pieds des quelques amants irréductibles du crache-un-peu-plus-sous-la-table ou du je-tranche-et-on-verra-si-ça-passe.

    J’ai l’impression que cette manière d’aborder la justice aiderait à ce qu’elle trouve rapidement des définitions moins scabreuses qui lui éviteraient de s’empêtrer. Les lois risquent d’être plus conséquentes et mieux redéfinies. D’ailleurs je me suis souvent demandé pourquoi les juges acceptaient les versions incomplètes qu’on leur présente sans chercher à bonifier la justice en la rendant conséquente et pas seulement exécutoire et contestable.

    Dites-moi quel châtiment pourrait être envisagé (mesures punitives en cas d’appel… à l’aide), considérant qu’ici les plus grands fantasmes sont permis (enfin). Tant qu’il s’agit d’ébauche, on ne saurait nous en tenir rigueur puisqu’il faut parfois se complaire dans un état salvateur, une sorte de pause bienheureuse qui sert d’exutoire dans ce monde de brutes. J’ai d’ailleurs quelques idées en tête, sauf que me viennent toujours les plus tordues en premier. J’adore.

    Plus sérieusement (quoique…), peut-être une décote officielle à la «guide Michelin»?

  2. avatar

    J’ai oublié le mot de Cambronne pour demain! On y croit fort!

  3. avatar

    @ Elyan B.

    Ce que je dis ici de la justice est juste un clin d »oeil. Pour avoir une idée du plan complet, il faut lire ces textes NS. Evidemment c’est plus long… http://wp.me/P59O0-cV

    Merci pour vos bons voeux concernant l’élection, mais ne vous prenez surtout pas au jeu ! C’est un geste symbolique. Même l’archange Michel ne me ferait pas gagner cette élection.

    Tout passe par le contrôle des médias et le reste ne peut pas avoir d’impact. Quelques centaines de votes seraient un indicateur que certains ont compris la logique de scrutins distincts pour le député et le gouvernement, mais aussi longtemps que ce double scrutin n’existe pas il n’est pas possible qu’un indépendant se fraye un chemin à moins d’être lui-meme en contrôle des médias .

    Pierre JC

  4. avatar

    Taisez-vous malheureux 😉 Plusieurs n’ont pas fait l’effort de mettre leur tête sur le bûcher comme vous l’avez fait. Il faut saluer le courage et la détermination qui vous ont fait faire des vagues dont tous tirent profit et je crois sincèrement qu’il y a déjà là une victoire.

    Merci pour le lien.

  5. avatar

    @ Elyan B

    Merci, votre soutien m’est précieux.

    PJCA