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Par Fran?ois Marginean Image Flickr par anemi et Michael Aston La d?molition contr?l?e de l’?conomie mondiale a plong? des centaines de millions de personnes ? travers la plan?te dans la mis?re et la d?tresse. Il est possible de comprendre pourquoi … Continuer la lecture

D?molition contr?l?e de l??conomie ? Wall Street et les banquiers tremblent

Par Fran?ois Marginean

Image Flickr par anemi et Michael Aston

La d?molition contr?l?e de l’?conomie mondiale a plong? des centaines de millions de personnes ? travers la plan?te dans la mis?re et la d?tresse. Il est possible de comprendre pourquoi cela fut accompli de fa?on consciente et volontaire lorsqu’on explore l’?v?nement central ayant d?clench? l’?croulement de l’?difice financier mondial: la ? crise des saisies immobili?res ? et ce que personne n?a os? vous?dire.

Il est question, ici, de fraudes de proportions apocalyptiques ayant des cons?quences encore inestimables. Il est question de criminels financiers, ou de terroristes financiers, qui auront caus? la faillite de pays en entier, une d?valuation?catastrophique du dollar US, la banqueroute de millions de familles, de pertes d’emplois astronomiques ainsi que la disparition massive de fonds de pension des travailleurs qui normalement arriveraient ? leur retraite, mais qui y arriveront finalement les mains vides. Tout ce qu’il y a de plus gratifiant. Nous reviendrons au sujet des fonds de pension la semaine prochaine, mais en attendant, c’est exactement ces m?mes gens qui ont ?t? plum?s pour financer les plans de sauvetages des milieux financiers et bancaires. Ironie du sort, ou arrogance flamboyante, ? vous de choisir.

Il ne s’agit plus d’une fraude isol?e ci et l?. Il s’agit de fraude et de corruption ?rig?es en syst?me. L’histoire de Bernie Maddoff n’est qu’un d?tail insignifiant compar? ? la taille de la fraude syst?mique qui s’est immisc?e jusque dans la massive manipulation du prix des m?taux?pr?cieux.

Mais lueur d’espoir, il y a. Une peur fr?n?tique s’est empar?e de Wall Street et des banquiers priv?s ces derniers jours. C’est qu’un jugement de la Cour supr?me de la magistrature de l’?tat du Massachusetts, aux ?tats-Unis, vient d’?tre rendu et celui-ci pourrait avoir des implications catastrophiques pour les banques.

Voici l’excellente analyse qu’en fait The Agonist – Numerian.

Les banques ont attendu avec une certaine appr?hension ce jugement de la Cour supr?me dans le dossier opposant la US Bank National Association (? titre de fiduciaire) ? Antonio Ibanez. Ils avaient raison d’avoir peur. La cour supr?me de l’?tat s’est prononc? contre les banques et a confirm? une ordonnance d’un tribunal inf?rieur d’annuler les saisies de propri?t?s effectu?es par US Bancorp et Wells Fargo, selon le motif qu’aucune de ces banques avait le droit l?gal, en vertu de la loi du Massachusetts, de saisir ces maisons. La d?cision de la cour supr?me a de lourdes cons?quences pour les banques et le march? du logement en g?n?ral, car elle remet gravement en question la solidit? juridique de millions de pr?ts hypoth?caires aux ?tats-Unis, d’autant plus si, comme pr?vu, les tribunaux des autres ?tats parviennent ? des conclusions similaires ? celles de la Cour supr?me du Massachusetts.

Le dossier d’Ibanez comprenait deux cas de reprises de finances semblables s’?tant d?roul?s dans le Massachusetts, le second cas ?tant celui de Wells Fargo vs Mark et Tammy LaRace. Les deux saisies de propri?t? ont eu lieu le m?me jour et les banques avaient d?j? publi? leur intention de les saisir dans un journal local, tel que requis par la loi. Les banques ont ensuite achet? les propri?t?s ? des prix qui ont ?t? jug? par le tribunal comme ?tant significativement inf?rieurs ? la valeur de march?. Environ un an apr?s les saisies (? l’automne de 2008), les banques ont alors demand? ? la Cour de rendre une d?cision selon laquelle, dans chacune des saisies, la banque avait un plein droit de saisir en tant que cr?ancier hypoth?caire, que le droit de banque sur la propri?t? n’?tait pas obscurci par tout autre droit de contestation, et que la banque ?tait donc propri?taire de la propri?t?. Ces affirmations ont ?t? contest?es par les propri?taires qui avaient perdu leurs maisons et la Cour est d’accord avec les propri?taires quant au fait que les saisies ?taient invalides. Ce qui a jou? de fa?on critique dans la d?cision rendue par la Cour a ?t? le fait que les deux banques ont admis n’avoir re?u les documents de transfert d’hypoth?que (assignment of the mortgage) qu’apr?s les saisies.

Citant le cas Ibanez ? titre d’exemple, les juges ont not? que Antonio Ibanez avait pris une hypoth?que en 2005 avec Rose Mortgage Inc, qui aurait c?d? cette hypoth?que (qui donne ? son d?tenteur le droit l?gal appropri? pour saisir la maison) ? Option One Mortgage Co. Ils ont, ? leur tour, c?d? celle-ci ? Lehman Bros. Lehman Bros a pr?tendument c?d? l’hypoth?que ? Lehman Bros Holdings Inc, qui l’a emball? avec environ 1000 autres pr?ts hypoth?caires destin?s ? ?tre vendus ? titre de garantie. Ces pr?ts hypoth?caires ?taient cens?s ?tre plac?s sous le toit de Structured Asset Securities Corp, mis en place explicitement dans le but de prot?ger les d?tenteurs d’obligations qui ont achet? les titres. Cette soci?t? devait affecter les pr?ts hypoth?caires ? la US Bancorp N.A., ? titre de fiduciaire. Dans le cas o? il y aurait besoin de saisir une de ces propri?t?s, la responsabilit? reviendrait ? US Bancorp de le faire, au nom de la fiducie et dans l’int?r?t des d?tenteurs d’obligations. C’est pourquoi US Bancorp a voulu saisir la propri?t? de Antonio Ibanez, qui avait manifestement manqu? aux paiements de son hypoth?que, et c’est pourquoi US Bancorp est devenu un plaignant devant le tribunal de la Cour supr?me du Massachusetts.

Cette s?rie de transferts de titre est importante dans l’affaire, parce que tout ce qu’il fallait aux banques pour gagner aurait ?t? de se pr?senter devant le tribunal avec les documents l?gaux attestant le transfert d’hypoth?que. Ils n’avaient m?me pas ? se pr?senter avec le document original de l’hypoth?que ou la note de l’emprunteur – ils se devaient seulement d’avoir la documentation pour chaque maillon de la cha?ne de transfert. Non seulement ne poss?daient-ils pas celle-ci,? ils n’avaient rien de mieux ? pr?senter que des documents de transfert ?mis apr?s la saisie, c’est-?-dire les banques n’ont jamais c?d? correctement et l?galement l’hypoth?que en premier lieu. C’est en vertu de cela que la Cour a statu? contre les banques, et c’est sur la base de cette preuve convaincante que les juges de la Cour supr?me ont jug? que les saisies n’ont jamais ?t? l?gales.

L’un des juges qui a rendu cette d?cision, le juge Cordry, a ?crit:

« Ce qui est surprenant ? propos de ces cas est… l’insouciance totale avec laquelle les banques plaignantes ont document? les titres ? leur actif. »

La n?gligence est un terme poli pour l’insouciance criminelle des banques. Les banques ont agi avec une insouciance criminelle.

La d?cision rendue plus t?t cette semaine par la Cour supr?me du Massachusetts n’est qu’un pas de plus en avant dans cette longue discussion l?gale sur les saisies immobili?res, mais elle est compatible avec une s?rie de d?cisions similaires rendues par des tribunaux contre les banques.

Partout aux ?tats-Unis, les banques n’ont pas ?t? en mesure de se pr?senter devant les tribunaux avec la documentation de base, y compris les documents d?montrant et attestant correctement et l?galement qu’ils poss?dent les droits sur ces hypoth?ques ainsi que ceux leur permettant de saisir les propri?t?s s’y rattachant.

Le droit des banques de saisir les propri?t?s r?sidentielles est aujourd’hui contest? dans chaque ?tat. Les personnes qui ont perdu leur maison dans ces reprises de finance poursuivent maintenant en justice pour compensation des pertes encourues, selon le motif que les saisies ?taient frauduleuses. Encore plus grave que cela, les investisseurs ayant achet? les fameuses « mortgage backed securities » commencent ? d?poser des r?clamations pour fraude contre les banques, en faisant valoir que ces titres n’ont jamais ?t? correctement garantis en premier lieu. Ces investisseurs veulent 100% de leur argent, ce qui conduirait ? des r?clamations de milliers de milliards de dollars contre les grandes banques.

Automatiquement entra?n? dans cette situation est le gouvernement f?d?ral am?ricain. Le Tr?sor am?ricain d?tient Fannie Mae et Freddie Mac, qui sont d?j? insolvables et doivent se tourner vers le gouvernement pour les injections de capitaux ? chaque trimestre juste pour couvrir les pertes de leurs portefeuilles de pr?ts hypoth?caires actuels. Ces institutions sont aujourd’hui confront?es ? des taux de pertes beaucoup plus ?lev?s dans leurs propres portefeuilles de l’ordre de trillions de dollars en valeur de pr?ts hypoth?caires r?sidentiels. ? ce tableau s’ajoute aussi le syst?me de la FED, qui a choisi d’acheter plus d’un trillion (mille milliards) de dollars de titres adoss?s ? des hypoth?ques des banques en 2008 et 2009, et qui est donc lui-m?me techniquement insolvable si ce portefeuille se r?v?le ?tre non garanti, comme cela devient plus en plus probable.

Cela signifie que l’?volution probable des ?v?nements – la voie sur laquelle nous sommes pr?sentement – nous conduira ? un effondrement quasi total du march? du logement, parce que les grandes banques et les deux entreprises gouvernementales charg?es de soutenir le march? du logement seront fatalement estropi?s. Le gouvernement am?ricain lui-m?me, y compris la R?serve f?d?rale, seront ?galement estropi?s et engloutis.

Ceci est la nature de la gravit? de la situation.

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7 Commentaire

  1. avatar

    Excellent suivi de ton article sur le Forclosuregate; j’invite tout ceux que ça intéresse à le lire ou relire.

    http://www.centpapiers.com/la-«-crise-des-saisies-immobilieres-»-ce-que-personne-n’ose-vous-dire/44730

    Merci François.

  2. avatar

    Bonjour Denis,
    Je viens de le réessayer. Le lien fonctionne.
    J’avais d’ailleurs utilisé ce lien pour aller visiter.

  3. avatar

    Bonjour F.M et l’équipe de cent papiers…

    Trouvez vous normal de laisser ledit Komarovsky piocher systématiquement dans les anciens articles d’agx et autres sites et les publier en son « nom » sur CP ?
    Je ne suis pa

  4. avatar

    pas certain qu’il ait le mandat pour ce faire mais de toutes façons je trouve ce genre de procédé assez répugnant .

    Comme tous ceux qu’il utilise , manipulations et menaces à l’occasion , d’ailleurs …

    Pour ma part je considère que ça prouve une grande malhonnêteté qui cache mal ses déficiences en tout genre .

    Maintenant vous pouvez continuer à fermer les yeux et à l’encourager , mais en ce qui me concerne , ça ne me donne pas l’envie d’investir sur CP . 🙁

    Tk.

  5. avatar

    Francois; pourrais-tu m’envoyer un courriel personnel pour que je puisse te joindre lorsqu’un problème se présente avec mes articles, s’il te plaît.

    André Lefebvre