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Biopiraterie : le nouveau colonialisme

PAR?CATHERINE GR?ZE?(5 SEPTEMBRE 2012)

Les brevets d?pos?s sur les v?g?taux font l?objet d?une comp?tition acharn?e entre multinationales. Cons?quences?: un paysan mexicain peut ?tre, d?un point de vue l?gal, condamn? ? devoir des royalties ? une entreprise am?ricaine pour cultiver les haricots de ses anc?tres. Face ? la ??colonisation des savoirs??, la d?put?e europ?enne Catherine Gr?ze (EELV) appelle ? la pleine reconnaissance des droits des peuples autochtones.

Dans une for?t recul?e, des Indiens accueillent, amus?s, un touriste de passage qui, les yeux ronds, d?couvre les plantes et autres baies miraculeuses qui soignent les maux de cette communaut?. Puis il repart, quelques ?chantillons en poche. L?homme n?a rien d?un touriste et, une fois de retour dans son laboratoire, dont les robots peuvent ?tudier jusqu?? 100?000 ?chantillons par jour, il d?compose la plante. Et, enfin, il d?pose le brevet. Cette invention maintenant, c?est lui. Les centaines de personnes qui s??taient transmis ce pr?cieux h?ritage, l?avaient am?lior? au fil du temps, soudain tout cela n?existe plus. Du moins, aux yeux du droit.

Cherchez l?erreur?: 90?% du patrimoine biologique mondial se trouve dans les pays dits ??en voie de d?veloppement??, quand 97?% des brevets sont d?tenus par les pays industrialis?s. Pourquoi?? Simplement parce que les savoirs ancestraux sont, dans le monde entier, pill?s par de grandes firmes priv?es ?uvrant dans le g?nie g?n?tique. Que ce soit dans la pharmacologie, l?agroalimentaire, la cosm?tologie, les peuples indig?nes se voient spoli?s par des structures dont les moyens, y compris juridiques, les d?passent. Or toute entreprise ou universit? accus?e de biopiraterie vous r?pondra invariablement?:??Pas du tout, nous ne faisions que de la bioprospection?!???Bioprospection?? Le terme d?signe le fait de chercher de nouveaux ??principes stables?? permettant de lutter contre des maladies modernes peu ou pas soign?es. Si chercher est une bonne chose, piller en est une autre. Fronti?re souvent floue, qui est alors tranch?e par le juge.

??Colonisation des savoirs??

Nous devons enrayer ce ph?nom?ne que Vandana Shiva?[1] appelle ??colonisation des savoirs??. Pourquoi?? D?une part car dans cette ru?e vers l?or vert, la biodiversit? paie souvent le prix fort. Dans certains pays, une plante est cultiv?e massivement car sa production synth?tique co?te trop cher. Toute l??conomie r?gionale d?pend alors de l?entreprise qui l?ach?te. Et lorsque l?entreprise d?cide de ne plus l?exploiter, comme ce fut le cas au Cameroun pour un m?dicament pr?sum? contre le sida, c?est toute l?agriculture qui s?effondre. Ou bien la plante est surexploit?e et au bord de l?extinction. Autre motif d?enrayer la biopiraterie?: un certain M.?Proctor s?est rendu au Mexique et y a d?couvert que des haricots jaunes ?taient cultiv?s depuis des g?n?rations. Il en a import? aux ?tats-Unis, les a plant?s et a d?pos? le brevet. Bilan, les producteurs mexicains devaient? payer des royalties ? M.?Proctor pour exporter?! Les exemples de ce type sont innombrables.

Alors que peut-on faire?? D?abord s?appuyer sur ce qui existe. La Convention sur la diversit? biologique, sign?e en 1992 ? Rio lors du Sommet de la Terre et ratifi?e par 168 pays, reconna?t (article 8j) l?apport des populations autochtones dans le maintien de la diversit? biologique, impose un consentement pr?alable en connaissance de cause des populations qui doivent ?tre inform?es de l?utilisation des ressources g?n?tiques et garantit???un partage juste et ?quitable de ses ressources g?n?tiques??. Il existe d?autres textes, comme la d?claration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones ou la convention 169 de l?OIT, l?Organisation internationale du travail (non ratifi?e par la France). Faire appliquer ces textes est une avanc?e, mais il nous faut aller plus loin. Les revendications des pays en d?veloppement sont, sur le principe, plut?t simples?: rendre l?octroi de brevet d?pendant d?une obligation de divulguer l?origine des ressources g?n?tiques ou savoirs traditionnels en question.

D?un c?t?, les pays en d?veloppement doivent mettre en place un cadre juridique ad?quat en mati?re d?acc?s et de partage des avantages. De l?autre, les pays industrialis?s doivent pr?voir des m?canismes efficaces garantissant un partage juste et ?quitable des avantages tir?s de l?utilisation des ressources g?n?tiques. Enfin, du point de vue de l?Union, il faut faire en sorte que le protocole de Nagoya soit ratifi?, r?former le syst?me de propri?t? intellectuelle pour soutenir l?obligation de divulgation et prot?ger les savoirs traditionnels, ce qui implique une pleine reconnaissance des droits des peuples autochtones. Une nouvelle ?thique internationale ? inventer.

Catherine Gr?ze

-?Une conf?rence est organis?e sur ce th?me le jeudi 6 septembre 2012 au Parlement europ?en, ? Bruxelles, par les d?put?s europ?ens Sandrine B?lier, Catherine Gr?ze, Satu Hassi, Keith Taylor. Plus d?informations?ici.
-?L?eurod?put?e Catherine Gr?ze a obtenu, pour faire avancer le travail du Parlement europ?en sur le sujet de la biopiraterie, la r?daction d?un rapport sur??les droits de propri?t? intellectuelle sur les ressources g?n?tiques et leurs cons?quences dans les pays en d?veloppement??, qui sera discut? le 18 septembre.

Photo?:?Alter-Echos

 

Notes

[1] Lire aussi?notre entretien?avec Vandana Shiva, militante altermondialiste indienne.

http://www.bastamag.net/article2563.html

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