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Un ??juriste de famille?? ? et enfin la justice au Qu?bec

PIERRE JC ALLARD:

S?il y a une chose que le gouvernement du Qu?bec pourrait faire tout de suite et qui serait un grand bond en avant tout en lui valant un capital de sympathie ?norme, ce serait de faciliter l?acc?s ? la justice. ?On parle beaucoup du ??m?decin de famille??, mais il n?y a pas que la sant? qui laisse ? d?sirer au Qu?bec: il y a aussi la justice. Le citoyen ne se reconna?t plus dans le syst?me judiciaire qu?on lui offre. Il est de plus en plus convaincu qu?il n?y a pas de justice au Qu?bec. ? cause de quelques ? bavures ? bien ostensibles, mais surtout parce que c?est trop long et que c?est trop cher.

Le peuple dit ? bavure ?, quand le droit ou les d?cisions des tribunaux ne correspondent pas ? son sens de la justice et de l??quit?. Entre les affaires Turcotte, Lacroix, Robinson et les cas de quelques innocents qui au contraire ont ?cop? ? comme Michel Dumont et le d?sormais c?l?bre Monsieur Hinse ? la confiance du citoyen est devenue bien mince. Quand on pr?f?re faire appel ? des ? justiciers ? plut?t qu?? la justice, la societe a un probl?me.

La justice en a un encore plus gros, quand l??tat et les compagnies d?assurance, mais aussi quiconque a du fric, est de fait au dessus des lois, puisque quiconque veut obtenir justice de lui devra entreprendre un parcours du combattant dont il sortira ruin?, bris?, d?truit, qu?il ait eu tort ou raison. Comment, dans un ?tat qui se dit ? de droit ?, peut on tol?rer qu?il faille PAYER pour obtenir justice !

Obtenir justice ne doit rien co?ter celui plaide a raison. Il y a diverses fa?on d?y arriver, mais la meilleure serait en deux (2) ?tapes

1. De la m?me fa?on que chacun doit avoir son medecin de famille, chacun doit avoir son ? juriste ?, pay? par l??tat par capitation. ?Capitation ? Le fournisseur de services re?oit un montant forfaitaire mensuel pour chaque citoyen inscrit comme client ? ses registres? et il s?en occupe. L?avantage de cette approche est qu?elle laisse ? l?individu le choix du professionnel et lui permet de manifester son insatisfaction en changeant de fournisseur, celui-ci ?tant alors priv? du montant forfaitaire mensuel correspondant.

Cette approche ?vite la concurrence au niveau des honoraires, ?limine toute tentation pour le professionnel de rendre le service autrement que de la fa?on la plus efficace et permet ? l??tat de d?terminer pr?cis?ment le budget qu?il entend consacrer ? la satisfaction de toute demande sociale dont il choisit d?assumer les co?ts.

Ce paiement par capitation s?applique parfaitement aux besoins en expertise l?gale de la population. Chacun a son juriste avec lequel il maintient une relation personnelle continue. S?il ne donne pas satisfaction ? son client, le client change de juriste et le revenu du ce dernier baisse. Un litige ne n?apporte pas de revenus suppl?mentaires au juriste, seulement une charge de travail additionnelle, un litige long une charge plus lourde qu?un litige court. Vous voulez parier qu?il y aura moins de litiges ?et qu?ils dureront moins longtemps?

Et c?est aussi une approche de pr?vention. Rien n?oblige un individu ? consulter son juriste avant de conclure une entente, mais, ce service ne lui co?tant rien, il le fera; qui veut des ennuis ? Des contrats conclus entre parties dont chacune a son juriste ? ses cot?s donneront lieu ? moins de contestations. Mais on peut faire encore mieux: l?arbitrage

2. En mati?res contractuelles ? la majorit? des litiges ? le recours de premi?re instance serait toujours l?arbitrage. Ce sont les parties qui choisissent un arbitre. L?arbitre peut-?tre n?importe qui sur lequel les parties s?entendent et il juge en ?quit?. Les arbitres ne seraient pas pay?s par capitation par l??tat, mais selon entente, par ceux qui recourent ? leurs services.

Si un litige survient, les parties doivent se choisir un arbitre. Si les parties ne peuvent s?entendre en dix (10) jours sur le choix d?un arbitre, le Tribunal en d?signera un sur requ?te de l?une ou l?autre des parties et ce sera alors un juriste. Ses honoraires seront forfaitaires, fix?s selon un bar?me reli? au montant en litige. Ils ne devraient repr?senter qu?un petite fraction des co?ts actuels et seraient imput?s aux parties selon leur responsabilit?, telle que d?termin?e par l?arbitre

La d?cision de l?arbitre serait ex?cutoire. Chacune des parties peut demander la r?vision par le Tribunal Civil et m?me s?adresser ensuite ? la Cour d?appel, mais l?introduction d?une demande de r?vision ou d?un appel, toutefois, ne retarderait jamais sauf injonction l?ex?cution de la d?cision initiale. Ex?cution sans pr?judice au droit ? des dommages r?ellement compensatoires si cette d?cision initiale ?tait finalement renvers?e.

Un juriste ?de famille? en soutien permanent, Un arbitrage en ?quit?, une r?vision au niveau du Tribunal et une possibilit? d?appel. Tout ?a r?gl? ?toutes affaires cessantes??, sans interruptions, et sans frais pour quiconque a plaid? a bon droit. Ce serait enfin la justice.

Seul obstacle ? Les int?rets corporatistes des avocats. Comme les int?r?ts corporatistes des professionnels de la sant? sont le seul obstacle ? ce que nous ayons les ressources m?dicales et infirmi?res n?cessaires et en recevions les services dont nous avons besoin.

C?est b?te qu?on ne le fasse pas. Parlez en donc a votre d?put??.

Pierre JC Allard

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  1. avatar

    Excellente suggestion ce « juriste par famille ».

    Il faut s’assurer cependant que la « section arbitrage » ne prenne pas le contrôle pour provoquer le besoin d’arbitrage. Un peu comme le « pharmaceutique » contrôle la médecine pour augmenter ses ventes.

    André Lefebvre

  2. avatar

    Tout le monde pouvant être arbitre, l’offre est illimitée et le risque est donc nul d’un abus. C’est pour ça que la population favorise les médecines douces, même parfois au mépris de tout bon sens. J’encourage tout le monde à cherche des failles dans cette approche arbitrage :

    PJCA

    • avatar

      « Tout le monde pouvant être arbitre… »

      Donc il n’y aura pas émergence d’une classe sociale « spécialiste en arbitrage ».

      Dans ce cas, aucun problème.

      André Lefebvre