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Ressources naturelles: perdre le nord

Pendant que notre grande institution Desjardins, cens?e participer activement au d?veloppement ?conomique du Qu?bec au b?n?fice des Qu?b?cois, n’a rien ? redire relativement au Plan Nord, sauf qu’il risque de rapporter bien peu ? la collectivit?, et que Raymond Chabot nous apprend que l’industrie mini?re mondiale louange ledit Plan, nous, les Qu?b?cois, nous regardons calmement le gouvernement Charest agir comme Duplessis en 1956, dixit Mme Payette. Quant aux mini?res, elles r?ussissent m?me ? trouver dangereux les tr?s modestes changements propos?s ? la Loi sur les mines. Pour l’heure, de quoi doit-on se contenter?

Du c?t? du Parti lib?ral, il faut nous satisfaire d’une croissance des redevances qu’il juge extraordinaire: de 12 % ? 16 % pour l’?tat, ce qui, en pratique, apr?s les cr?dits d’imp?t, ne repr?sente m?me pas un maigre 4 %, duquel il compte faire des routes pour quelques milliards de dollars! Pour le Parti qu?b?cois, il est d?j? plus ambitieux. Bien que, jusqu’? ce jour, il n’ait pas os? dire ce qui est inclus dans son nouveau programme, il exige une redevance qui peut aller jusqu’? 30 % des profits exc?dentaires ? ceux qui sont sup?rieurs ? un rendement de 8 % pour les projets miniers et d’un minimum de 50 % des revenus nets pour la ressource p?trole; et, dans la foul?e, r?clame la mise en oeuvre d’une r?forme de la Loi des mines plus importante.

Pour une politique d’ensemble

Nous sommes ? cent lieues de ce que nous pourrions souhaiter d’un gouvernement qui aurait de la vision. Il faut de fa?on urgente une politique d’ensemble pour le d?veloppement de nos ressources naturelles. Et que l’on ne vienne pas dire que le temps manque… le prix de ces ressources est loin d’avoir atteint son maximum et l’agitation, mauvaise conseill?re.

Les grands param?tres de cette politique

Au-del? de la guerre des redevances, l’?tat devra oser ?tre entrepreneur et viser l’optimalisation des retomb?es ?conomiques chez nous. Pour ce faire, l’?tat devra:

– conserver au moins 50 % des droits d’exploration et d’exploitation de nos ressources;

– reb?tir son expertise en cr?ant une Soci?t? d’?tat. Laquelle aura le mandat de valoriser ce 50 %;

– choisir les ressources (p?trole et or, par exemple) o? il ne se diluera pas, ce qui sous-entend une planification ressource par ressource;

– assurer le financement de tout ce d?veloppement, notamment, en permettant aux Qu?b?cois par le truchement d’avantages fiscaux de type ?r?gime d’?pargne-actions? (REA) d’y participer activement et, si n?cessaire, que la Soci?t? d’?tat mentionn?e ci-dessus soit cot?e en Bourse avec un contr?le gouvernemental;

– pr?voir dans cette politique des m?canismes qui permettront que les r?gions d?pouill?es aient les ressources requises pour planifier l’apr?s-extinction de ces ressources;

– donner des mandats pr?cis ? Investissement Qu?bec et ? la Caisse de d?p?t pour qu’ils appuient l’?mergence d’un Qu?bec inc. des Ressources naturelles;

– pr?voir, puisque les ressources naturelles sont de comp?tence qu?b?coise, en ce qui concerne toutes les mini?res d?j? en place, des r?gles explicites qui couvriront, notamment: le remboursement des fonds et cr?dits accord?s par l’?tat (entre autres, le co?t des routes) avant tout paiement de dividendes ou rachat d’actions; un droit de regard et de veto de l’?tat sur les acquisitions par des ?trangers ou lors de changements de contr?le de l’actionnariat.

Cette liste, bien s?r, n’est pas exhaustive. Il faudrait y inclure un encadrement de d?veloppement durable et des mesures pour assurer des relations sereines avec les autochtones. N?anmoins, ces ?l?ments de politique reposent sur le principe suivant: les Qu?b?cois sont aptes ? d?velopper leurs ressources et ils ne sont plus ni des porteurs d’eau ni n?s pour un petit pain.

Qu’on ne nous rebatte pas les oreilles avec le fait que nous ferons fuir les investisseurs, qui, d?j?, se gaussent de notre inapp?tence! Toutes les id?es ici ?mises, que plusieurs intervenants cr?dibles au Qu?bec ont formul?es sous diff?rentes formes, sont d?j? appliqu?es par plusieurs gouvernements sur la plan?te avec les variantes n?cessaires. Si, pour un seul projet de mines chez eux, les Inuits vont percevoir plus de 200 millions de dollars par ann?e, que notre ?tat qu?b?cois se contente de 120 millions pour onze nouveaux projets identifi?s au Plan Nord devrait nous insulter tous.

Il y a de la place entre la nationalisation de l’or ? la Hugo Ch?vez et l’?-plat-ventrisme actuel. Agissons!

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Renaud Lapierre, ancien sous-ministre adjoint au minist?re des Ressources naturelles

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