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Registre des armes ? feu : Un registre erron

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Fran?ois-Xavier Ribordy
L’auteur est d?tenteur d’un doctorat en criminologie.

Le Centre des armes ? feu du Canada, fond? en 1996, s’est av?r? un ?chec monumental. Du point de vue ?conomique, il devait co?ter 2 millions de dollars, il a atteint les 2 milliards. C’est aussi un ?chec administratif: le cafouillage dans l’enregistrement fait qu’aujourd’hui, il est difficile de savoir comment et par qui les armes ? feu ont ?t? enregistr?es. On parle ici de 30 permis diff?rents et de 90% d’erreurs et omissions.

Le programme est n? de la pression f?ministe qui s’est manifest?e ? la suite du massacre de Polytechnique en 1989, o? un d?s?quilibr? a abattu 14 ?tudiantes ? l’aide d’une arme de guerre automatique d?j? prohib?e ? l’?poque. Les femmes de ce groupe de pression ont alors d?clar? la guerre aux hommes porteurs d’un fusil.

Le Parti lib?ral de l’?poque a saut? sur l’occasion pour se faire du capital politique aupr?s de l’?lectorat f?minin. ? la h?te, il a adopt? un projet de contr?le des armes ? feu.

Le programme s’adressait ? tous les possesseurs d’armes qui devaient remplir une d?claration d?taill?e des armes en leur possession: marque, num?ro de s?rie, calibre, longueur du canon, grandeur du magasin, etc. Or, la plupart de ces armes ?tant des souvenirs transmis de g?n?ration en g?n?ration, leurs possesseurs ?taient souvent incapables de fournir les informations requises. Un questionnaire, joint ? la d?claration, avait pour but de recueillir des informations sur la vie personnelle et familiale des r?pondants. Suivant le postulat que les armes ? feu ?taient des instruments utilis?s par les hommes pour tuer leur conjointe, il ?tait n?cessaire de d?finir, a priori, les classes dangereuses. C’est ainsi que le programme est devenu un instrument de contr?le des propri?taires d’armes ? feu et, par voie de cons?quence, un fichier des criminels potentiels dans les mains de la GRC.

Le recueil des informations par le bureau responsable du programme situ? ? Miramichi a, le plus souvent, comport? des erreurs qui ont d? ?tre corrig?es par les d?tenteurs. Intentionnellement ou non, plusieurs ont aussi fourni des donn?es erron?es. Un courant d’opposition en a r?sult? ? travers le pays.

Bien vite, les agriculteurs, chasseurs, collectionneurs, trappeurs et membres des Premi?res Nations se sont fortement oppos?s ? ce contr?le: ceux qui utilisaient les armes ? feu pour leur travail ont finalement ?t? dispens?s de tout enregistrement.

Tout au long du programme, les plaintes se sont multipli?es. Les cartes de possession concernaient uniquement ceux qui avaient enregistr? leurs armes et il ?tait n?cessaire de s’en procurer une nouvelle pour les achats ?ventuels. Par la suite, les deux cartes ont ?t? regroup?es en une seule.

Au moment de la mise en place du programme, il avait ?t? d?cid? d’imposer des frais d’enregistrement de 10 dollars. En raison de nombreuses plaintes, ce paiement a ?t? aboli. Il est ensuite n?cessaire de suivre le ?cours canadien de s?curit? dans le maniement des armes ? feu? et de subir un examen de manipulation d’armes. Ces cartes ne sont pas toujours valables d’une province ? l’autre.

Au fil des ans, les objectifs de ce programme sont pass?s du recensement des armes ? feu, ? leur entreposage et transport s?curitaire, puis ? l’obligation d’un cours de maniement pris en charge par des moniteurs ou par des clubs de chasse et p?che et, enfin, au contr?le des possesseurs d’armes ? feu. Un contr?le qui a abouti ? un registre national des futurs meurtriers.

Si le programme des armes ? feu est aboli et que le registre actuel est d?truit – et il doit l’?tre ? cause des erreurs qu’il comporte -, il serait aberrant que seules les donn?es qu?b?coises soient sauvegard?es. Ce serait une forme de discrimination envers la population du Qu?bec, car ces donn?es induiraient en erreur la police qui s’en servirait.

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