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Soucieux de transparence, préoccupé d’éviter les prises de risques excessives et de protéger les épargnants, le régulateur peut échouer sous le poids de lois trop complexes. Emblématique à cet effet est la loi dite « Dodd-Frank », promulguée en 2010 aux États-Unis, dont l’objectif – louable entre tous – était d’empêcher les abus des comportements de la finance et [...]

Pour sauver le syst?me financier ? Cassons les banques !

Soucieux de transparence, pr?occup? d??viter les prises de risques excessives et de prot?ger les ?pargnants, le r?gulateur peut ?chouer sous le poids de lois trop complexes. Embl?matique ? cet effet est la loi dite ??Dodd-Frank??, promulgu?e en 2010 aux ?tats-Unis, dont l?objectif ??louable entre tous?? ?tait d?emp?cher les abus des comportements de la finance et de permettre aux autorit?s de saisir ??voire de d?manteler?? les ?tablissements ? taille de mastodonte, les ??too big to fail??. Pourtant, comment agir de mani?re rapide et optimale dans un contexte o? ce texte de loi fait 850 pages, soit plus de vingt fois la c?l?bre loi ??Glass-Steagall?? adopt?e au lendemain de 1929?? ? elles seules, les r?gles (de cette loi Dodd-Frank) cens?es encadrer les op?rations ? risques entreprises pour les fonds propres des banques ??les fameuses ??Volcker rules?? ? comprennent 382 questions et 1420 sous-questions?! Certaines explications ou clarifications de cette loi concernant des points techniques s??talent en outre sur des centaines de pages. Si bien que pas m?me le r?gulateur ne saurait pr?tendre avoir lu cette loi en entier? ou l?avoir comprise?!

Du reste, un tiers seulement de cette l?gislation est aujourd?hui en vigueur car, de l?aveu m?me de Sheila Blair, ancienne patronne de la FDIC (le r?gulateur am?ricain), cette r?forme ??se noie dans un oc?an de complexit??! Des statistiques publi?es par un groupe de r?flexion, la ??Sunlight Foundation??, ont r?v?l? un nombre aberrant de r?unions de concertation ? propos de cette r?forme entre les organismes de r?gulation am?ricains et les ?tablissements financiers les plus importants. C?est ainsi que 181 rencontres ont ?t? organis?es en deux ans avec Goldman Sachs, 175 avec JP?Morgan Chase et 150 avec Morgan Stanley,?au cours desquelles ces banques ont tent? par tous les moyens d?infl?chir et d?assouplir la fameuse loi Dodd-Frank dans le but ?vident de la vider de l?essentiel de sa substance. Exemple parmi d?autres, la ??Dodd-Frank?? fait partie d?un processus de r?glementations toujours plus tortueuses dont la caract?ristique principale est cependant de cr?er des vides et des blancs exploit?s par ceux qui s?ing?nient ? transgresser ces lois en toute impunit?.

Le contexte comme les produits financiers sont certes de plus en plus sophistiqu?s. Pour autant, le r?gulateur et le l?gislateur ne devraient pas tomber dans le pi?ge de la complexit? que leur tend pr?cis?ment le monde de la finance. Ils devraient au contraire lutter ? l?aide de r?glementations simples, sans ?quivoque, ayant constamment pour priorit?s la protection de leur tissu ?conomique et la pr?servation des int?r?ts du contribuable. Du reste, la scission des activit?s bancaires entre les ?tablissements ? vocation commerciale et de d?tail ? dont les d?p?ts sont couverts par la garantie de l?Etat – et les banques qui se lancent dans les investissements et dans la sp?culation s?av?re ? cet ?gard indispensable.

Les ??Volcker rules?? ?taient certes cens?s y rem?dier, encore qu?il soit pour le moins complexe d??tre en mesure d?interpr?ter et d?appliquer un texte de loi qui fait 298 pages?! En comparaison avec la simplicit? de la d?funte loi Glass-Steagall de 1933, abrog?e en 1999, et qui ne comptait que 37 pages? Comment le l?gislateur esp?re-t-il effectuer une distinction sans nulle ?quivoque entre les banques qui investissent pour leur compte propre d?une part et celles qui ne font qu?ex?cuter une instruction de leur client d?autre part?? La ligne de d?marcation effective entre ces deux types d?op?rations restant affaire d?interpr?tation, d?intention, sachant qu?un ?tablissement, ou un trader, peut rapidement jongler – voire tricher- en passant de l?une ? l?autre?selon son int?r?t, voire son humeur ? Le scandale du Libor n?a-t-il effectivement pas r?v?l? que les traders de l?UBS ? Londres se lan?aient des d?fis ? qui manipulerait le plus ce taux??

C?est donc exclusivement ? presque m?caniquement -, ? la faveur de l?abrogation de la Glass-Steagall, que le volume des transactions de gr? ? gr? a connu une ascension vertigineuse. Ces op?rations ?over-the-counter?, opaques et nullement r?glement?es, n?ont ainsi pu prosp?rer que sur la tombe de cette loi dont l?interpr?tation ne souffrait nulle ?quivoque et qui avait autoris? de remettre de l?ordre dans les affaires troubles de la Grande D?pression. Comme la Glass-Steagall privait les banques d?investissement de d?p?ts bancaires – et donc d?un financement ? prix modique ?, son effet collat?ral fut naturellement de limiter l?ampleur de leurs mises, et donc de leurs risques. Tout en multipliant et en diversifiant le nombre des intervenants aux march?s financiers, rendus ainsi plus liquides. Tandis que l?abrogation de la loi Glass-Steagall devait autoriser la mont?e en puissance des banques d?investissement qui purent d?s lors d?velopper une myriade de nouveaux instruments financiers amen?s ? ?tre trait?s de gr? ? gr?, donc hors de contr?le de tout organisme de r?gulation.

Cette s?paration entre banques ? vocation commerciale et banques d?investissements permettra donc aux march?s financiers de gagner en r?silience, dans l?espoir que la prochaine conflagration ne soit pas aussi dramatique que celle des ann?es 2007 et 2008. Tout en restreignant consid?rablement le pouvoir des banques qui auront forc?ment des objectifs et des priorit?s diff?rents, voire divergents. Il est donc vital aujourd?hui, dans l?int?r?t de l??conomie r?elle mais ?galement pour sauver le secteur financier lui-m?me, de proc?der sans tarder ? limiter le pouvoir des banques.

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