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Parrainages : une solution simple

Marine Le Pen, soutenue par Christine Boutin et Corinne Lepage, avait saisi le 2 f?vrier le Conseil constitutionnel sous la forme d?une QPC* pour demander l?anonymat des ??parrainages??. Mardi 21 f?vrier, les ??Sages?? les ont d?bout?es?: la publicit? du nom des ?lus signataires sera maintenue. La question pos?e n?en reste pas moins enti?re?: comment ?viter dans l?avenir qu?un citoyen fran?ais repr?sentatif d?une sensibilit? politique, soit emp?ch? de concourir ? la pr?sidentielle par manque de signatures, au risque d?un incontestable d?ni de d?mocratie??

Pour justifier sa d?cision, le Conseil constitutionnel?s?est appuy? sur le texte de la loi organique du 18 juin 1976, compl?t?e le 23 juillet 2008 par cet alin?a?: ??La loi garantit les expressions pluralistes des opinions et la participation ?quitable des partis et des groupements politiques ? la vie d?mocratique de la Nation.?? Une ??garantie?? que la publicit? des ??parrainages?? ne remet pas en cause pour les membres du Conseil constitutionnel qui ?taient r?unis mardi.

Les ??Sages?? ajoutent ceci?: ??En instaurant une publicit? des choix de pr?sentation ? l’?lection pr?sidentielle, le l?gislateur a entendu favoriser la transparence de la proc?dure de pr?sentation des candidats ? l’?lection pr?sidentielle.?? En cons?quence de quoi,?Mmes Le Pen, Boutin et Lepage ont ?t? pri?es de s?en remettre aux r?gles en vigueur et de ravaler leur d?ception.

En l?occurrence, le Conseil constitutionnel?se garde bien de rappeler qu?avec la loi de 1976 ??elle-m?me issue d?une loi de 1962?? le l?gislateur a surtout voulu ?liminer les candidatures marginales ou fantaisistes, et cela bien qu?il n?y en ait pas eu depuis l?av?nement de la Ve R?publique, exception faite de Marcel Barbu, celui que De Gaulle qualifiait d???hurluberlu?? durant la campagne de 1965.

En r?alit?, cette affaire est bas?e sur un malentendu intimement li? au vocabulaire employ? dans les textes de loi. Que disent-ils?? Ceci?: les candidats ? l??lection pr?sidentielle doivent ?tre ??pr?sent?s?? par au moins 500 ?lus sur les 42?000** actuellement habilit?s ? signer un document de ??pr?sentation?? destin? ? ?tre envoy? au Conseil constitutionnel.

Tout le probl?me est l?, dans cette pr?sentation qui, tr?s vite, est devenue, tant sous la plume ou au micro des journalistes que dans le discours des politiques, un parrainage. Exit la volont? de permettre ? des courants politiques de concourir sur le seul crit?re de l?esprit d?mocratique et r?publicain conforme ? ??l?expression pluraliste des opinions??. Bonjour la suspicion de soutien aux partis solliciteurs de signature.

Bref, l?esprit de la loi a ?t? d?voy?, et les ?lus confront?s au risque d??tre vilipend?s par leurs ?lecteurs. 2012 doit imp?rativement marquer la fin de ce syst?me in?quitable car ? l?origine de possibles, et sans doute probables, pressions exerc?es ici et l? sur les ?lus.

C?est pourquoi je sugg?re que l?on mette en place dans l?avenir une ??proc?dure de validation citoyenne??.

Les ?lus n?auraient plus pour fonction de pr?senter un candidat ou de?d?livrer un parrainage, mais simplement de valider la l?gitimit? r?publicaine des postulants qui leur en?feraient la demande, apr?s v?rification qu?ils sont repr?sentatifs d?un parti ou d?un courant politique l?gal et significatif, quel qu?en soit la couleur. Chaque ?lu disposerait en outre de trois signatures qui devraient obligatoirement figurer sur le formulaire adress?, lui aussi de mani?re obligatoire, au Conseil constitutionnel. En contrepartie de cette double obligation, le nombre de signatures pourrait ?ventuellement passer de 500 ? 1000.

Il est ?vident qu?avec un tel syst?me, la question de la publicit? des signataires n?aurait plus d?objet. ?vident ?galement que l?on serait d?barrass? d?un fastidieux feuilleton m?diatique. La balle est dans votre camp, amis lecteurs. Qu?en pensez-vous??

*?Question prioritaire de constitutionnalit?

**?Notamment les d?putes, s?nateurs, pr?sidents de communaut?s, conseillers r?gionaux et conseillers g?n?raux, chacun ne disposant que d?une signature en cas de cumul de mandats

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