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Organisations criminelles transnationales

Gordon Mace, directeur du Centre d’?tudes interam?ricaines de l’Universit? Laval? .

Les Am?riques font face ? une menace ? la s?curit? sans pr?c?dent. Plus diffuse et insidieuse que la menace militaire traditionnelle, celle-l? r?sulte des activit?s d’organisations criminelles transnationales (OCT) et des trafics auxquels elles se livrent, dont le plus lucratif est le trafic de la drogue. Selon l’Office des Nations unies contre la drogue et le crime, le seul trafic de la coca?ne, produite essentiellement dans les Am?riques, a g?n?r? 88 milliards de revenus en 2008.

Le trafic de la drogue a fait de l’Am?rique latine la r?gion la plus violente du monde avec un taux d’homicide de 19,9 par 100 000 personnes (du double au quintuple dans les grandes villes). Le taux comparable pour l’Afrique est de 10, celui de l’Europe de 1,2. Le narcotrafic est ?galement responsable de pertes ?conomiques estim?es ? 15 % l’an, en plus de miner le fonctionnement des institutions d?mocratiques au moyen d’une corruption g?n?ralis?e des autorit?s publiques, polici?res et judiciaires. R?el fl?au pour les individus et les institutions, le trafic de la drogue unit aujourd’hui les diff?rentes parties des Am?riques en un syst?me int?gr? de production, de trafic et de consommation. Le probl?me est v?ritablement ? dimension r?gionale. Que font alors les institutions r?gionales pour contrer cette menace?

Structure de lutte

Les organisations r?gionales ont pris un certain temps ? r?agir ? une menace qui n’?tait pas encore consid?r?e importante pour la r?gion il y a 15 ans. Au plan h?misph?rique, l’Organisation des ?tats am?ricains (OEA) a fait figure de pr?curseur en ?tablissant, en 1986, la Commission interam?ricaine pour le contr?le de l’abus des drogues (CICAD). Cette derni?re r?alise depuis un travail de premi?re importance en construisant des protocoles de v?rification des politiques publiques concernant le trafic de drogue et le blanchiment d’argent. Un des grands succ?s de la CICAD a ?t? le M?canisme d’?valuation multilat?rale (MEM) qui a remplac? le processus ?tatsunien de certification des politiques nationales de lutte contre la drogue.

Il faudra attendre 20 ans toutefois pour que l’OEA se donne une structure plus robuste de lutte contre l’ins?curit? en cr?ant le Secr?tariat pour la s?curit? multidimensionnelle en 2005. ? l’int?rieur du Secr?tariat, c’est le d?partement de la S?curit? publique qui a re?u le mandat de lutter contre les OTC et contre le fl?au de la drogue. Afin d’orienter leur action et celle de l’OEA, les pays membres ont adopt? deux cadres normatifs ces derni?res ann?es: le Plan d’action h?misph?rique contre le crime organis? transnational (2006) et la Strat?gie h?misph?rique contre la drogue (2010).

La Strat?gie constitue un instrument tout ? fait int?ressant puisqu’elle propose une action ? la fois sur la demande et sur l’offre ainsi que des mesures de contr?le, mais aussi de pr?vention. L’OEA adopte aussi, ? travers ce document, une approche globale en consid?rant la consommation de drogues comme un probl?me social dont l’?limination ne peut venir qu’en s’attaquant aux v?ritables racines du probl?me par une strat?gie de d?veloppement int?gral.

Trop modeste budget

L’intention est donc tout ? fait louable, mais devra se traduire par des actions concr?tes. Cela n’est pas ?vident dans la mesure o? l’OEA souffre de deux handicaps importants: des ressources limit?es et un fonctionnement par consensus. Le budget annuel habituel de l’OEA est en effet de 87,5 millions seulement. C’est tr?s peu pour financer tous les mandats que l’on confie ? l’institution. Par ailleurs, les initiatives de l’OEA doivent recevoir l’appui des pays membres. Ainsi, l’OEA ne peut ? elle seule r?aliser une strat?gie r?gionale de lutte contre la drogue, mais doit s’appuyer sur l’action des pays membres qui n’ont pas toujours les ressources n?cessaires ou s’opposent parfois aux initiatives de l’organisation.

Les institutions sous-r?gionales, pour leur part, ont ?t? ?galement lentes ? r?agir dans la majorit? des cas. Les premi?res ? le faire ont ?t? la Communaut? andine et le Syst?me d’int?gration de l’Am?rique centrale (SICA) qui ont adopt?, au milieu des ann?es 1990, des plans d’action de lutte contre le trafic de drogue. Ces plans d’action se r?sument toutefois en des recommandations aux ?tats membres qui ont tout le loisir de les appliquer ou non.

Le Mercosur, quant ? lui, n’avait adopt? aucune mesure jusqu’en 2010, ann?e o? les ?tats membres ont adopt? le mandat d’arr?t unique. Le mandat remplace les longs processus d’extradition (jusqu’? trois ans dans certains cas) de personnes accus?es d’activit?s criminelles. Ce sont toutefois les petits pays du CARICOM, la communaut? des Cara?bes, qui ont fait le plus jusqu’ici pour mettre en place une v?ritable strat?gie r?gionale de coop?ration. Ils ont mis sur pied, en 2006, l’Agency for Crime and Security (IMPACS), qui est le centre nerveux de la strat?gie r?gionale de s?curit?.

Base volontaire

L’initiative la plus r?cente (2008) est la cr?ation d’Ameripol, appel? ? devenir un centre de coordination pour les activit?s polici?res r?gionales. Calqu?e sur le mod?le d’agences comme Interpol et Europol, cette nouvelle entit? a comme r?le principal d’agir comme une force de police r?gionale en travaillant de concert avec les polices nationales. Certains pays comme le Canada et le Venezuela, consid?r? de plus en plus comme une plaque tournante du trafic de la drogue, n’en sont toujours pas membres et l’?change d’information se fait sur une base volontaire. […]

Il est trop t?t pour porter un jugement sur l’efficacit? de la concertation r?gionale contre le crime organis? dans les Am?riques. M?me si on prend en consid?ration les initiatives bilat?rales et plurilat?rales mises en oeuvre par les ?tats-Unis, comme l’initiative de M?rida de lutte antidrogue avec le Mexique ou la toute r?cente Initiative de s?curit? r?gionale en Am?rique centrale, on peut ?tre sceptique quant ? l’efficacit? de ces institutions et strat?gies en ce qui concerne la criminalit? transnationale dans les Am?riques.

Nous connaissons maintenant la nature du probl?me. Le cadre l?gal r?gional et international est en place pour guider l’action. Les institutions r?gionales, m?me si elles ne peuvent tout r?gler ? elles seules, ont commenc? ? r?agir en cr?ant des programmes et des structures. Manque toutefois la volont? politique pour mettre en place une v?ritable strat?gie r?gionale et les ressources pour la soutenir.

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Cet article est le second de deux textes publi?s dans le cadre de la 8e ?dition de l’?cole internationale d’?t? sur les Am?riques, qui a lieu jusqu’au 14 mai sous l’?gide du Centre d’?tudes interam?ricaines de l’Institut qu?b?cois des hautes ?tudes internationales de l’Universit? Laval.

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Gordon Mace, directeur du Centre d’?tudes interam?ricaines de l’Universit? Laval

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