Accueil / T Y P E S / Articles / L’Europe des Etats… et l’exemple du Canada

L’Europe des Etats… et l’exemple du Canada

Cela semble ?tre aujourd’hui la seule voie possible pour une Europe ? 27 : l’Europe des Etats… Le Canada n’est sans doute pas un paradigme institutionnel pour l’Europe, mais il n’est pas inutile de rappeler son architecture au moment o? le projet de Constitution europ?enne est sur le point d’?tre amend?.

Oublions l’en-t?te du papier ? lettre du gouvernement d’Ottawa qui rappelle d’une fa?on d?licieusement d?su?te que le Canada est une Monarchie constitutionnelle dirig?e par sa « Gracieuse Majest? la Reine d’Angleterre Elizabeth the second », et quelques autres particularit?s (so british…) pour aller ? l’essentiel : dix Provinces et deux Territoires, qui ont les institutions d’un Etat (sans en avoir le nom) – avec parlement, Premier ministre, minist?res et de larges pr?rogatives en mati?re d’?ducation, de police, de fiscalit? etc. (ce qui rappelle ?trangement un certain principe de subsidiarit?) -, sont « unies » au sein d’un Etat F?d?ral, le Canada. Ce dernier a la personnalit? juridique requise pour repr?senter l’ensemble ? l’ext?rieur – et donc en particulier aupr?s des Institutions internationales -, et est garant de ces trois ?l?ments essentiels que sont la monnaie (le dollar canadien), la diplomatie et la d?fense.

Mais le Canada n’est pas uniforme, et le syst?me institutionnel a beaucoup de souplesse. Par exemple le Qu?bec a un Ministre des Affaires Etrang?res et entretient des relations diplomatiques avec certains Etats comme la France… Et les pr?occupations des uns ne sont pas celles des autres : Toronto est l’une des villes les plus cosmopolites du monde mais reste totalement ?trang?re aux pouss?es s?paratistes qu?b?coises qui ont leur origine dans la lutte historique qui opposa les Anglais aux Fran?ais ; Vancouver a une communaut? asiatique aussi importante et active que certaines villes de Californie ; les am?rindiens – Esquimaux et Indiens – sont tr?s pr?sents dans la culture canadienne, tout en conservant leurs cultures ancestrales et leurs particularismes. Certes le Canada n’a pas autant de langues que l’UE, mais le probl?me du multilinguisme (anglais, fran?ais, langues am?rindiennes) a ?t? longtemps un th?me fort de campagnes ?lectorales, tant pour les ?lections provinciales que f?d?rales. C’est pourquoi on peut reconna?tre dans ce grand pays bien des traits de l’Europe. Seule la g?ographie est plus claire : les limites g?ographiques du Canada sont mieux connues que celles de l’Europe… mais dans ces grands espaces vierges personne ne se pr?occupe de fronti?res, ce qui n’est pas le cas en Europe, depuis « l’?largissement sans fronti?re », doctrine qui met en p?ril tout l’?difice.

Le Canada est donc l’exemple d’une construction ?tatique avec des Provinces et Territoires dont certaines m?ritent autant l’appellation d’Etat que certains des membres de l’actuelle Union Europ?enne. Mais il ne serait pas correct de le dire ainsi, aussi consid?rons que ceci est du domaine de la pol?mique… et que ces Provinces et Territoires canadiens sont ? mi chemin entre les Etats constituant les Etats-Unis et les Etats europ?ens membres de l’Union europ?enne.

Chaque Province a donc une Assembl?e et un gouvernement « provincial », et ? Ottawa, capitale du Canada, il y a une Assembl?e et un Gouvernement « f?d?ral ». On peut aussi relever ce qui n’y figure pas : pas de Commission ni de Conseil ! et donc que la question de savoir s’il faut un Pr?sident du Conseil et/ou de la Commission est sans objet !… La Reine r?gne, mais on peut vivre au Canada sans savoir qu’un Gouverneur g?n?ral la repr?sente ? Ottawa, assist? dans cette t?che symbolique par des « Lieutenants-gouverneurs » dans les provinces… Bien ?videmment l’?quilibre entre les attributions et les pouvoirs entre « les provinces et le f?d?ral » est des plus instable ; les conflits d’int?r?t sont permanents notamment en ce qui concerne les recettes et les d?penses. Mais ?a marche !… Le f?d?ralisme, c’est comme le v?lo, si l’on s’arr?te on tombe ; mais la tension permanente entre le centre (le f?d?ral) et la p?riph?rie (le provincial) est le puissant moteur de la vie politique canadienne qui fait que jamais ?a ne s’arr?te.

Imaginons l’Europe avec des institutions aussi simples (sans toutefois faire le cauchemar que le portrait de sa Gracieuse Majest? est sur les billets d’euros) : le Parlement europ?en est ?lu par les citoyens de l’Europe, un Premier ministre est d?sign? par le parti qui a la majorit?, lequel Premier ministre forme un gouvernement… Les Etats membres sont ce qu’ils ont toujours ?t?, si ce n’est que l’Europe (le pouvoir central) intervient dans les trois domaines r?serv?s que sont la monnaie, la diplomatie et la d?fense, et dans quelques autres qui rel?vent de l’application du principe de subsidiarit?.

Evidemment la France n’est pas le Qu?bec, l’Allemagne l’Ontario, l’Italie le Saskatchewan etc. Certes ! Mais l’Europe ne peut ?tre, on le sait, la simple juxtaposition des Etats membres avec leur histoire et leurs structures institutionnelles. Des transferts de souverainet? ont d?j? ?t? faits, sans que leur personnalit? juridique en soit affect?e. Pourquoi ne pas faire un effort de plus, et cr?er cette structure gouvernementale centrale d’inspiration canadienne qui donnerait ? l’Union europ?enne, sans enlever aux Etats membres leur personnalit? juridique, la forme d’un Etat d?mocratique fort – dont le nom reste ? trouver, car ce ne sera pas une Monarchie (m?me constitutionnelle) ou un Empire avec un Empereur qui serait le descendant de Charlemagne. Evidemment il faudrait faire liti?re des structures devenues inutiles… ce qui est un obstacle non n?gligeable quand on rel?ve que les Commissaires d?fendent actuellement la Commission comme s’il s’agissait de leur PME ou d’un fonds de commerce, que les membres du Conseil d?fendent le Conseil comme… etc., et qu’il en est de m?me dans les autres instances, les Conventionnels ayant secr?tement d?sir? m?me, sans trop se l’avouer, devenir aussi des permanents de quelque chose de plus…

Mais h?las, le Canada ne servira pas de mod?le car sa simplicit? n’est pas en phase avec les int?r?ts des ?lus et fonctionnaires europ?ens. Plus c’est compliqu?, plus ils se sentent indispensables, inamovibles, intouchables ! Que les citoyens europ?ens ne comprennent plus rien ? cette usine ? gaz en expansion continue, cela n’est pas pour leur d?plaire. On sait que l’Europe ne sera pas les Etats-Unis ; il serait encore temps de regarder du c?t? du Canada. Mais h?las, les Europ?ens sont si nombrilistes, qu’ils consid?reront cela comme une m?taphore litt?raire.

Commentaires

commentaires

A propos de

avatar

Check Also

Le petit monde de Donald (9) : le faux chevalier blanc , l’homme de la montagne et un évêque !

Parmi les admirateurs de Donald, on compte des présentateurs TV qui se veulent bon teint, ...

One comment

  1. avatar

    l’idée d’une monarchie européènne n’est pas si idiote que ça, Pompidou en avait émis l’hypothèse….