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Beaucoup de gens travaillent pour que le Qu?bec retrouve sa souverainet? et son ind?pendance. Cela fait des ann?es que nous y pensons, que nous tenons des r?f?rendums, qu’on se plaint que rien ne bouge et que nous sommes coinc?s dans le Canada. Et si c’?tait d?j? fait? Quelle serait votre r?action si vous appreniez que le [...]

Le Qu?bec: d?j? un pays souverain?

Photo : Flickr diegodacal
Photo : Flickr diegodacal

Beaucoup de gens travaillent pour que le Qu?bec retrouve sa souverainet? et son ind?pendance. Cela fait des ann?es que nous y pensons, que nous tenons des r?f?rendums, qu?on se plaint que rien ne bouge et que nous sommes coinc?s dans le Canada. Et si c??tait d?j? fait?

Quelle serait votre r?action si vous appreniez que le Qu?bec ?tait d?j? un pays souverain et ind?pendant, tout comme le reste des autres provinces du Canada? J?ai pris un bon moment avant de vous pr?senter ces informations, question de faire mes propres recherches et de les v?rifier. J?ai maintenant suffisamment de raisons et de sources pour croire que cela est bel et bien le cas. Il semble aussi que Ren? L?vesque ?tait au courant de cette situation constitutionnelle qui existe au Canada. Je ne peux confirmer ? 100% qu?il ait bien re?u cette lettre que j?ai traduite ci-bas (j?aimerais bien avoir de vos nouvelles si vous en savez quoi que ce soit), mais comme je disais pr?c?demment, les informations contenues dans cette lettre de Walter F. Kuhl ? Ren? L?vesque apr?s sa victoire aux ?lections du 15 novembre 1976 sont v?ritables. Se pourrait-il que le Parti Qu?b?cois ne nous ait jamais mis au parfum du r?el statut souverain du Qu?bec?

Selon le meilleur de mes recherches et analyses, nous sommes effectivement d?j? un pays souverain et ind?pendant depuis le 11 d?cembre 1931. Et si on se mettait ? la t?che pour vraiment v?rifier toutes ces informations ensemble, ? l?aide d?experts dans le domaine pour qu?on en ait le coeur net? Cela nous ?viterait bien des probl?mes, n?est-ce pas!

Vive le Qu?bec libre!

Fran?ois Marginean

*****

Spruce Grove, Alta., R.R. I,

23 novembre 1976

The Hon. Ren? L?vesque,

Premier ministre ?lu,

Province du Qu?bec,

Qu?bec, P.Q.

Cher M. L?vesque:

F?licitations pour votre magnifique victoire personnelle et pour votre Parti Qu?b?cois dans les r?centes ?lections au Qu?bec.

En tant qu??tudiant de l?histoire constitutionnelle du Canada et des probl?mes constitutionnels canadiens depuis quelque 40 ans, je suis ?norm?ment int?ress? aux implications constitutionnelles de votre r?cente victoire politique.

Depuis 14 ans, soit de 1935 ? 1949, il a ?t? mon privil?ge de servir comme membre de la Chambre des Communes, de l?Alberta.

Le refus de consentement ? certaines l?gislations albertaines ces derni?res ann?es de la part du Lieutenant-Gouverneur et le d?saveu d?autres l?gislations par les gens ? Ottawa, m?ont pouss? ? enqu?ter comment ces choses pouvaient exister. J?ai ?t? assist? dans mes ?tudes par R. Rogers Smith, qui connaissait personnellement le secr?taire personnel de John A. MacDonald au moment o? le British North America Act (B.N.A. Act) a ?t? adopt?. ? travers cette source, je suis devenu familier avec beaucoup d?informations concernant l?histoire du B.N.A. Act qui ne se retrouvent pas dans les livres.

Toute cette information m?a men? ? la conclusion que les circonstances constitutionnelles qui existent sont incroyablement choquantes ? ne pas y croire. Cependant, de ma meilleure opinion, apr?s 40 ans d??tude intensive, ces circonstances constitutionnelles existantes sont d?une nature ? vous ?tre extr?mement avantageuses pour vous dans votre gouvernance de votre province.

Je joins des copies de certaines de mes allocutions ? la Chambre des Communes ? ce sujet, ainsi que des copies de pamphlets de M. Smith, se rapportant au m?me sujet. Si vous n??tes pas d?j? familier avec ce mat?riel, j?ai confiance qu?il s?av?rera ?clairant et d?une bonne aide dans les consid?rations constitutionnelles dans lesquelles vous allez ?videmment ?tre impliqu?.

Bien que le mat?riel ci-joint devrait vous donner un clair aper?u de ce que je con?ois ?tre votre pr?sente position constitutionnelle comme province, je voudrais vous pr?senter un bref sommaire de ce que je crois ?tre votre pr?sente position.

En ce qui concerne la s?paration, au lieu d?avoir la n?cessit? de chercher les droits ? la s?paration ? travers un r?f?rendum, LA PROVINCE DU QU?BEC EST D?J? COMPL?TEMENT S?PAR?E CONSTITUTIONNELLEMENT DU RESTE DU CANADA!!!! Ceci est aussi vrai pour les autres provinces du Canada, et ce, depuis le 11 d?cembre 1931, par d?cret du Statute of Westminster.

COMMENT POUVEZ-VOUS ?TRE DIVORC? SI VOUS N?AVEZ JAMAIS ?T? MARI??

En d?autres mots, depuis la promulgation du Statute of Westminster en 1931 par le gouvernement britannique, chaque province du Canada se trouve ? ?tre un ?tat souverain et ind?pendant, et parce que les provinces n?ont jamais rien sign? depuis constituant une Union f?d?rale et d?un gouvernement f?d?ral, et parce qu?aucun trait? n?a jamais ?t? ratifi? par le peuple du Canada, les provinces continuent d?avoir le statut d?entit?s souveraines ainsi que le privil?ge d?en faire usage ? leur guise.

Comme vous le remarquerez d?apr?s les allocutions ci-jointes, je cite d??minentes autorit?s en constitution canadienne pour sugg?rer que la seule et logique solution aux circonstances constitutionnelles existantes est la r?daction et l?adoption d?une constitution f?d?rale en bonne et due forme qui permettra aux provinces de se r?server quelques et tous pouvoirs n?cessaires leur permettant de gouverner leur province avec succ?s.

Je suis certain que vous ?tes conscient que si cela se produisait, vous pourriez r?soudre vos probl?mes ?conomiques et autres au Qu?bec sans recourir ? la s?paration. Je suis aussi convaincu qu?en ayant l?habilet? de r?soudre vous probl?mes tout en demeurant constitutionnellement dans le pays du Canada, cela serait beaucoup plus satisfaisant autant pour vos sympathisants que pour les autres de votre province.

Ce qui suit est un sommaire des raisons soutenant ce que je viens tout juste d??noncer:

1. Au moment du mouvement pour une Conf?d?ration au Canada, les provinces du Canada, la Nouvelle-?cosse et le Nouveau-Brunswick d?siraient former une Union F?d?rale.

2. Les R?solutions de Qu?bec de 1864 pr?voyaient une Union f?d?rale.

3. Le projet de loi r?dig? par les d?l?gu?s canadiens ? la Conf?rence de Londres en 1866 pr?voyait aussi une Union f?d?rale.

4. Le Colonial Office du Parlement imp?rial n??tait pas dispos? ? accorder aux provinces du Canada leurs requ?tes pour une Union f?d?rale.

5. Le British North America Act adopt? par le Parlement imp?rial ne respectait ni l?esprit, ni les termes des R?solutions de Qu?bec.

6. Le Canada n?est pas devenu une Union f?d?rale ni une Conf?d?ration sous le British North America Act, mais plut?t une Colonie Unie. Le privil?ge de la f?d?ration, de ce fait, demeura donc un futur privil?ge pour les provinces du Canada.

7. Le Parlement du Canada n?est pas devenu le gouvernement du Canada, encore moins un gouvernement f?d?ral; il est ? peine devenu le centre l?gislatif d?une Colonie unie, un corps l?gislatif qui avait les seuls pouvoirs d?aider et conseiller le Gouverneur g?n?ral comme agent du Parlement imp?rial.

8. Le British North America Act, tel qu?adopt? par le Parlement imp?rial, n??tait pas une constitution, mais seulement un acte du Parlement imp?rial qui unissait quatre colonies au Canada en une colonie, avec la supr?me autorit? qui reposait toujours entre les mains du gouvernement britannique.

9. Le privil?ge de f?d?ration est devenu r?alisable pour les provinces du Canada seulement que par l?adoption du Statute of Westminster le 11 d?cembre 1931. C?est par ce statut que le Parlement imp?rial a redonn? au peuple du Canada leurs droits souverains, et ? travers eux, ? leurs gouvernements provinciaux comme ?tant leurs agents les plus directs.

10. Depuis le 11 d?cembre 1931, les provinces du Canada n?ont pas agi avec leur nouveau statut acquis pour former une Union f?d?rale, et les populations du Canada n?ont pas encore ratifi? une constitution. Cons?quemment, la proposition originale, ? savoir: que tout pouvoir de gouverner au Canada r?side pour le moment, dans les mains des provinces du Canada; et, que tout pouvoir demeure l?galement ? cet endroit jusqu?? ce que le moment venu o? les provinces signeront un accord et ratifieront une constitution par laquelle elles pourront d?l?guer ces types de pouvoirs selon leur volont? ? un gouvernement central de leur propre cr?ation. Pendant ce temps, le Canada existe en tant que dix entit?s politiques sans pouvoir sup?rieur.

S?il advenait que vous consid?riez qu?il y a du m?rite dans ces informations que j?ai partag?es, il me fera plaisir de vous rencontrer et de discuter personnellement en plus grande profondeur des implications sans pr?c?dent des circonstances constitutionnelles qui pr?valent au Canada.

V?tre pour un meilleur Canada,

Walter F. Kuhl

[Membre du Parlement sous Jasper-Edson, 1935-1949]

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    Et bien ! C’est mon grand frère Serge qui va se retourner dans sa tombe, car il avait comme idole, Monsieur René Lévesque. Même aux élections dans la région en Beauce, seul mon frère accompagné d’un copain, travaillait pour le parti Québécois de Monsieur Lévesque; tout comme eux seuls avaient votés pour ce parti. Ils passaient presque pour des terroristes, mon frérot si bon et si doux.

    Salut de Patricia Turcotte