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La guerre des brevets

YAN BARCELO ? Aujourd?hui, la premi?re ?dition d?un produit co?te extr?mement cher ? r?aliser alors que le co?t des copies est presque n?gligeable. La chose est particuli?rement vraie dans l?industrie pharmaceutique o? le d?veloppement d?un m?dicament s??chelonne sur dix ans et co?te en moyenne 750 millions de dollars tandis que les pilules ne co?tent que des fractions de sous ? fabriquer. La m?me logique pr?vaut dans l??laboration de logiciels ou de banques de donn?es, dans la production de films et de musique, dans l??tablissement d?un commerce sur Internet, dans le mise en orbite de satellites et autres engins spatiaux.

Cette pr?pond?rance de la connaissance n?est plus seulement l?apanage des industries de pointe. Elle gagne de plus en plus toutes les couches ?conomiques, jusqu?aux plus primaires, que ce soit dans la fabrication de meubles et m?me dans le secteur minier.

En m?me temps que les co?ts de conception et de d?veloppement explosent, et que les co?ts de reproduction implosent, on assiste ? l?inflation d?une autre sph?re d?activit? ?conomique, bas?e elle aussi sur les concepts et la connaissance?: le marketing et la publicit?.

Cette polarisation ?conomique croissante entre la conception technique et la conception commerciale fait en sorte que certaines entreprises s??visc?rent de plus en plus de toute activit? manufacturi?re, la d?localisant en Asie. Un nombre croissant d?entreprises ne sont plus que des bo?tes d?id?ation, pourrait-on dire, dont la sp?cialit? est de comprendre les besoins des clients et, ? partir de cette compr?hension, de concevoir les produits qui y correspondent, et d?imaginer les moyens de les vendre. C?est ce qui est advenu de Nortel, par exemple, avant qu?elle n?en arrive ? imploser ? cause de son adh?sion ? l?h?r?sie de la ??valeur aux investisseurs??.

Cette ascendance graduelle de la primaut? du conceptuel entra?ne la remise en valeur du domaine de la propri?t? intellectuelle et de ses sceaux officiels de l?gitimation?: les brevets, marques de commerce et droits d?auteur. Le ph?nom?ne prend l?allure d?une ru?e. Au bureau am?ricain des brevets, l?ann?e2000 avu l?octroi de 190 000 brevets, presque trois fois plus que les 70 000 octrois de 1980. Le nombre d?applications pour brevets, pour sa part, est pass? de 110 000 ? 320 000 durant la m?me p?riode.

Une premi?re raison de cette ru?e tient ? un imp?ratif fondamental de la lutte pour la survie ?conomique?: se prot?ger. C?est la fonction qu?on a toujours attribu?e ? l?obtention du brevet.?tant donn? que tout l?investissement est maintenant dirig? vers la cr?ation de la premi?re unit?, celui qui a tout investi de cette fa?on et qui se fait ensuite copier vient de se faire flouer.

Un changement d?attitude aux ?tats-Unis ? l?endroit de la propri?t? intellectuelle a ?galement pr?sid? ? la ru?e vers les brevets. Jusqu?aux ann?es 1980, le syst?me judiciaire am?ricain entretenait un pr?jug? n?gatif ? l?endroit du brevet, consid?rant que son d?tenteur ?tait un ??monopoliseur?? en puissance. Mais sous l?impulsion de la Reaganomie et en r?ponse ? l?offensive des Japonais qui s?adonnaient librement ? ??l?ing?nierie ? rebours?? (un nom sophistiqu? synonyme de ??copie??) de produits am?ricains, un changement d?attitude est survenu. On en est venu ? voir le brevet comme une r?compense l?gitime de l?innovation. Mais ce monopole a un prix, comme le souligne Georges Robic, associ? au cabinet Robic, agents de brevets, d?inventions et de marques de commerce?: ??On donne le droit d?un monopole de 20 ans, mais l?inventeur est tenu de divulguer son invention.?? De cette fa?on, tout en obtenant un privil?ge priv?, il contribue ? l?avancement g?n?ral des connaissances.

Ce nouveau pr?jug? favorable ? l?endroit des brevets s?est concr?tis? dans des jugements ?clatants. Auparavant, on consid?rait aux Etats-Unis qu?une poursuite pour contrefa?on de brevet n?avait qu?une chance sur trois d??tre couronn?e de succ?s. Apr?s la mise en place d?un tribunal sp?cialis? en droit des brevets,?le US court of Appeals for the Federal Circuit, les plaignants ont eu gain de cause dans 80% ? 85% des cas. Les peines impos?es ont d?sormais eu des crocs, atteignant souvent les milliards de dollars en compensation.

Ce changement d?attitude, comme par hasard, a accompagn? l?offensive de globalisation des transnationales, offensive dont les ?tats-Unis ont pris l?initiative. Au milieu des ann?es 1980, ils ont multipli? les pressions sur l?Organisation Mondiale du Commerce pour faire dresser une charte des droits de propri?t? intellectuelle (les?TRIPs, ou?Trade-Related Intellectual Property rights). Arm?s de la sorte, les ?tats-Unis ont syst?matiquement cibl? les pays sp?cialistes de la copie, comme Taiwan, la Chine, la Cor?e du Nord et l?Inde.

 

Yan Barcelo

 

(Ce texte est repris d?un article publi? sur ce site le 14 ao?t 2011)

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