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La crise de la justice? en 1 000 mots

Image Flickr par keithmaguire

Il n?y a pas vraiment de justice au Qu?bec. Je veux parler ici de justice comme dans ??proc?s??, ??avocat??, ??cours??? Il n?y a pas de justice, parce que c?est trop long et que c?est trop cher

Pourquoi est-ce si long? C?est long parce qu?il n?y a pas assez de juges et de magistrats pour entendre les causes rapidement. Ce qui est une absurdit? b?te et m?chante, car le nombre de nos juges et de nos magistrats d?pend uniquement du bon plaisir de nos Gouvernants et de rien d?autre. On pourrait demain doubler ou tripler le nombre des juges et r?duire rapidement ? rien les d?lais d?audition.

On ne nomme pas plus de juges, parce qu??tre nomm? juge est un privil?ge accord? ? un bien m?ritant par le Gouvernement et que celui-ci pr?f?re ne pas d?valuer ce privil?ge en le distribuant trop g?n?reusement. C?est une honte de notre soci?t? que la justice ne soit pas rendue vite pour tous, simplement parce que nos Gouvernants pr?f?rent traiter encore la magistrature comme un privil?ge ? accorder.

Solution simple? nommer des juges.? On peut le faire d?s demain, parce qu?il n?y a pas de vraies contraintes techniques ? nommer des juges, comme il y en aurait, par exemple, ? doubler le nombre des cardiologues ou des physiciens nucl?aires. Un juge ne doit rien conna?tre de plus qu?un avocat d?exp?rience et on ne manque pas, au Qu?bec d?avocats qui auraient la comp?tence d??tre juges.

Il faudrait aussi qu?un proc?s se termine toutes affaires cessantes. Une affaire qui ajourne le lundi reprend le mardi. Un jugement devait ?tre rendu en moins d?un mois. Il y a des causes plus complexes ? le proc?s de la MIUF a exig? 450 jours d?audition et d?innombrables expertises ! ? mais? elle serait alors entendue en 450 jours d?audition ou d?expertise pour trouver la v?rit? et 30 jours de r?flexion.

Les frais seraient impos?s aux parties, mais le principe ?tant qu?ils le sont dans la mesure ou une partie a des torts.

On devrait toujours pouvoir en appeler d?un jugement,mais devant ces tribunaux, qui n?entendraient plus alors que 5 ? 10 % des litiges, les d?lais deviendraient choses du pass??.

Peut on faire encore mieux ??? Oui, en exigeant des parties ? un litige qu?elles se mettent d?accord sur un arbitre?: n?importe qui. La d?cision arbitrale serait rendue dans les m?mes d?lais et aux? m?mes conditions que celle du juge dont nous venons de parler, avec le m?me droit d?appel.? Ce ne serait qu?exceptionnellement qu?il faudrait alors avoir recours ? un juge, d?sign? par requ?te.

? la Cour.?? Fin des d?lais

***

Pourquoi est-ce si cher? C?est trop cher, parce que la justice est aux mains des ma?tres-parleurs. Il faut des ann?es avant que justice ne soit rendue et tout ce temps perdu avant le proc?s est rempli d?un tas de proc?dures qui rendent la loi incompr?hensible au monde ordinaire. La Loi dit: ?Nul n?est suppos? ignorer la Loi??: Pourquoi, alors, l?avoir ?crite en des termes que seul un sp?cialiste peut comprendre? Est-ce seulement pour rendre indispensable la pr?sence du guide-avocat pour sortir du labyrinthe que les avocats eux-m?mes ont cr???

Toutes ces proc?dures pour remplir un d?lai qui ne devrait pas exister se d?roulent ? grands frais pour celui qui demande justice. De sorte que la premi?re question que doit se poser aujourd?hui celui qui a un droit ? faire valoir n?est plus: ??Ma cause est-elle juste???, mais: ??Est-ce que j?ai l?argent pour payer mes avocats et les moyens d?attendre???. La question de fonds que doit ? h?las! ? se poser aujourd?hui le monde ordinaire, face aux d?lais et aux co?ts de la justice, c?est: ??Obtenir justice, est-ce que ?a en vaut la peine???

Il est inadmissible, dans une soci?t? qui se pr?tend ?galitaire, qu?il faille payer pour obtenir justice: il faut donc une justice gratuite tout au moins pour celui qui plaide ? bon droit. Il est intol?rable, dans une soci?t? qui se pr?tend juste, que des gens soient ruin?s et que des vies et des familles soient bris?es, parce qu?on met des ann?es ? d?terminer si un tort leur a ?t? caus?: il faut d?sormais une justice exp?ditive. Il est immoral, dans quelque soci?t? que ce soit, que l?on puisse perdre une cause et que celui qui a raison soit l?s? dans son droit, seulement parce qu?une formule rituelle qui tient de l?incantation n?a pas ?t? utilis?e ou qu?un bout de papier a ?t? mal r?dig?: on veut donc r?former la justice civile pour qu?elle devienne ?quitable, gratuite et exp?ditive.

Il fut un temps o? il valait mieux qu?un ma?tre-parleur parl?t au juge pour la veuve et l?orphelin, g?n?ralement illettr?s. Aujourd?hui, la justice serait bien mieux servie si les citoyens moyens ? qui ont tous, tout de m?me, fait quelques ann?es d??cole! ? pouvaient, en leurs propres mots, expliquer de quoi il retourne ? un juge qui n?aurait pas ? traiter un proc?s comme une joute de l?esprit entre avocats, mais simplement comme une fa?on de r?soudre le diff?rend entre les parties.

A-t-on vraiment encore besoin d?avocats??? Est il m?me honn?te qu?il y ait des avocats, car si la qualit? de l?avocat influe sur le sort des causes?n?est il pas injuste que certains clients puissent s?offrir les meilleurs et les autres?les autres???? Et si cette qualit? de l?avocat qui n?a pas d?influence, doit on perdre tout ce temps et cet argent??

On peut penser que les parties se pr?sentent devant le juge et expliquent les faits en leur propres?mots.? Le juge, ma?tre de sa cour, leur demande les preuves qu?il estime n?cessaires et assigne comme t?moins qui il veut, incluant au besoin des experts. Quand il a entendu les parties et s?est form? une opinion d?finitive?; il rend son jugement.

Est-ce que ce ne serait pas une bonne id?e de ??donner?? ainsi la justice, au moins a celui qui plaide ? bon droit, au lieu de la vendre? et de la donner vite, plut?t qu?apr?s deux ou trois ans ?

Pierre JC Allard

http://nouvellesociete.wordpress.com/justice/

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4 Commentaire

  1. avatar

    Vous avez parfaitement raison Pierre.

    Par contre, il faudrait installer un environnement autour du jugement qui empêche l’influence sur le juge lui-même.

    Ce à quoi je n’ai pas encore réfléchi.

    Amicalement

    Elie l’Artiste

  2. avatar

    Quand ce sont les parties qui choisissent leur arbitre elles prennent garde … et quand une chaîne d’appel rend rapidement publics les détails des jugement, il est bien plus difficile de tricher.

    Cette solution immediatement applicable reglerait le probleme des litiges privés decoulant de contrats ou autres obligations. Evidement, il y a d’autres apects a regler. Je vous recommande vivemeent de lire les articles de la section lise en réference.

    Pierre JC Allard

  3. avatar

    Démonstration que la justice s’apparente de plus en plus à une ‘notion’ et non la régulation d’une certaine forme de réel contrât social.

    Comme le disait Proudhon:

    Sans Justice le contrat social n’est plus qu’une conspiration contre la liberté et le bien-être des individus les plus ignorants, les plus faibles et les plus nombreux, une spoliation systématique, contre laquelle tout moyen de résistance et même de représailles pourrait devenir un droit et un devoir.

    DG

  4. avatar

    Dans la précipation, uen magnifique information L’EGYPTE est LIBRE/

    Court bref et passionant tu en penses quoi?

    http://www.panda-france.net/?p=7923

    Amicalement,

    Le Panda

    😀 🙂