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Equateur vs Chevron : 19 milliards de dollars de dommage environnemental

Auteur 😕Gilles Devers?-?Source 😕Actualit?s du droit

Le groupe US Chevron, la?troisi?me compagnie p?troli?re mondiale,?vient de prendre une racl?e devant la justice ?quatorienne?: 19 milliards de dollars, soit environ 4 fois la somme inflig?e ? Exxon Mobil pour la mar?e noire de l’Alaska en 1989. Une victoire judiciaire exemplaire pour la population ?quatorienne, les cinq tribus indiennes massacr?es et leurs tr?s combattifs?avocats.

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Le malheur d?un peuple commence souvent avec la d?couverte du p?trole. Pour l?Equateur, cela a ?t? en 1964, dans les provinces de Sucumb?os et d?Orellana, au Nord du pays.

En 1967, Texaco, alors deuxi?me groupe mondial, a obtenu l?exploitation. Les travaux ont ?t? gigantesques?: un ol?oduc traversant la for?t de l?Amazonie, 350 puits et une zone contr?l?e de 442.965 hectares. De 1967 ? 1992, Texaco a export? 1 500 millions de barils de brut, pillant ainsi 80 % du p?trole ?quatorien. Chevron est dans l?affaire pour avoir rachet? Texaco en 2001.

Et l?environnement?? Un massacre. Pour chaque puits creus?, Texaco construisait des bassins pour recueillir les d?chets toxiques. Ces bassins g?ants ?taient install?s ? c?t? des cours d?eau pour faciliter l??vacuation, et ont ?t? ainsi largu?s par tonnes du benz?ne, du tolu?ne, de l?arsenic, du plomb, du mercure, du cadmium et autres saloperies.

Le r?sultat a ?t? la d?vastation d?un million d?hectares de for?t tropicale. Cinq tribus d?indig?nes qui vivaient sur ce territoire ont disparu et les dommages ? la sant? sont consid?rables.

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La?premi?re action en justice contre?Texaco?a ?t? engag?e en 1993 devant un tribunal de New York, si?ge de Texaco. Huit ans de bataille de proc?dure, et en?2001?le tribunal a estim? que l?affaire relevait des juridictions ?quatoriennes, par r?f?rence au lieu du dommage.

La proc?dure a repris en 2003 devant la cour de justice de Laga Agrio en Equateur, avec un r?le cl? pour le juge Alberto Guerra Bastides.

106 rapports d?expertise furent produits et?tous d?montraient la pr?sence des hydrocarbures et des produits polluants, faisant le lien avec les atteintes graves ? la sant?.?Chevron a tout fait pour contester les juges et combattre les preuves, mais la r?alit? de la pollution ?tait incontestable? Alors, l?argument a ?t? de dire que Texaco avait pay? 40 millions de dollars dans les ann?es 1990 pour le nettoyage des sites, et avait obtenu?quitus?de la part du gouvernement ?quatorien en 1998. La blague.

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La cour de Lago Agrio n?a pas ?t? convaincue et le 14 f?vrier 2011 elle a condamn? Chevron ? verser 9,5 milliards de dollars de dommages et int?r?ts, soit le co?t r?el de la d?pollution et du d?dommagement des victimes, demandant en outre ? Chevron de pr?senter des excuses aux victimes faute de quoi les dommages et int?r?ts seraient doubl?s ? titre punitif.??

Chevron a fait appel, et le 3 janvier 2012, la cour d’appel?a confirm? la condamnation.?Fin juillet, la cour a constat? que Chevron n’avait pas pr?sent? ses excuses, et la somme a ?t? port?e ? 19 milliards de dollars,

Chevron a form? un pourvoi devant la Cour supr?me de justice ? Quito, recours non suspensif.

Jeudi, la cour a somm? Chevron?d?avoir ? payer cette somme ??dans un d?lai de 24 heures?? ou ??dans le m?me d?lai, mettre ? disposition de la justice ?quatorienne des biens non hypoth?qu?s d’une valeur ?quivalente ? ce montant??.

Pablo Fajardo, l?un des avocats des victimes, sait qu?avec ces bandits ce ne sera pas simple d?obtenir les sommes, mais les proc?dures d?ex?cution vont ?tre engag?es?: ??Nous sommes en train d’examiner diff?rents lieux o? se trouvent des actifs importants de Chevron et o? on peut compter sur des syst?mes judiciaires adapt?s, impartiaux et forts??.

Bravo.

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