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De la propri?t? intellectuelle…partie 3!

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music_industryCe billet fait suite aux deux pr?c?dents: partie 1 et partie 2.

L’art est plus souvent qu’autrement inspir? d’oeuvres pass?es; j’en ai relat? plusieurs exemples dans les deux premi?res parties. Une protection trop s?v?re des droits de propri?t? fait donc en sorte de limiter la cr?ation artisitique; le contraire de l’objectif de la loi.

Observez?dans le vid?o ci-bas comment Girl Talk cr?e de la nouvelle musique ? partir d’?chantillonnages. L’argument de la dame?du bureau des?droits d’auteur est que ce n’est pas de la cr?ation puisque c’est fait ? partir du mat?riel de quelqu’un d’autre. Il utilise parfois jusqu’? 21 ?chantillons dans une m?me pi?ce; il lui serait donc impossible de demander la permission ? chacun d’eux (un seul d’entre eux pourrait faire ?chouer la composition) et il serait?tr?s dispendieux de payer chacun d’eux. En fait, on ne reconna?t absolument pas les oeuvres orginales dans le r?sultat final. Est-ce qu’on prot?ge vraiment quoi que ce soit en emp?chant Girl Talk de cr?er et commercialiser sa musique ou ne fait-on que br?mer la cr?ation artistique?

Ensuite, le documentaire traite d’une?vieille chanson de blues chant?e par les esclaves dans les champs de cotton. Une fois endisqu?e, celle-ci?n’appartient qu’? celui qui a enregistr? les droits d’auteurs le premier.?Il pourrait r?colter les royaut?s alors qu’il n’en est m?me pas l’auteur original. ?a a du sens?

Dans les ann?es 1960s, les Rolling Stone ont copi? une vieille chanson folk traditionnelle, qui servit de base ? l’excellente chanson Bitter Sweet Symphony de The Verve. Les Rolling Stones ont poursuivi l’artiste et se sont appropri? les droits d’auteurs qu’ils ont ensuite?vendus ? Nike pour une publicit?. Les Stones se sont donc appropri?s le pass?, pour ensuite emp?cher les autres de faire de m?me pour cr?er. Et ensuite vous me direz que les droits d’auteur sont dans l’int?r?t de la cr?ation artistique?

?videmment, ce ne sont pas les Rolling Stones?eux-m?mes qui ont poursuivi The Verve, mais bien leurs compagnies de disques. Dans une entrevue de?1999,?le magazine Q a demand? ??Keith Richards s’il ne trouvait pas cela brutal de recevoir toutes les royaut?s pour la chanson. Il a r?pondu ceci:

« I’m out of whack here, this is serious lawyer shit. If The Verve can write a better song, they can keep the money. »

Steamboat Willie, Cendrillon, Pinocchio, Blanche Neige, Alice au pays des merveilles, Fantasia, Dumbo, Bambi, Song of the South, Robin Hood, Peter Pan, Lady and the Tramp, Mulan, Sleeping beauty, 101 Dalmatians, The sword in the stone, the Jungle Book, sont toutes des oeuvres de Disney inspir?es de contes traditionnels des si?cles pr?c?dents du domaine public. Disney emp?che dor?navant les cr?ateurs d’utiliser ses personnages. Disney a m?me d?j? poursuivi une garderie pour avoir appos? des personnages de Disney pour d?corer les murs. Pourtant, Disney est n?e en cr?ant ? partir d’oeuvres pass?es. En 1998, lors du 60e anniversaire de Mickey,?la loi sur les droits d’auteur a ?t? modifi?e aux ?tats-Unis, passant de?75 ans ? 95 ans (pour une corporation). Mickey ne sera donc pas du domaine public de si t?t.

Selon les r?gles de l’OMC (dict?es par les ?tats-Unis), pour avoir le droit d’exporter, les pas membres devraient avoir des lois prot?geant la propri?t? intellectuelle similaires ? celles qui pr?valent aux ?tats-Unis. On exige donc de ces pays qu’ils se contentent de manufacturer, sans pourvoir d?velopper leurs propres versions des produits. On permet ainsi aux multinationales am?ricaines de garder le gros des profits et de prot?ger d’immenses parts de march?. Ceci est plut?t injuste puisque durant les 100 premi?res ann?es de l’histoire des ?tats-Unis, le pays ne reconnaissait pas les droits de propri?t? intellectuelles des autres pays. Cela a permi aux ?tats-Unis de se d?velopper beaucoup plus rapidement. Pourquoi ne pas donner cet avantage aux autres nations ?mergentes?

Des milliers d’am?ricains sont poursuivis en justice chaque ann?e pour piratage de musique ou de films, parfois pour une dizaine de t?l?chargement. Ces gens sont cibl?s parce qu’ils n’ont pas les ressources financi?res pour se d?fendre face aux g?ants de l’industrie. Le cas de Jammie Thomas est probant, poursuivie pour $222,000 pour 24 chansons! Les huissiers pouvait saisir jusqu’? 25% de son salaire pour le remboursement, en plus de ses biens. En fait, les cons?quences d’un simple t?l?chargement sont plus graves que de voler le CD au magasin!

En 2007, Radiohead a quitt? son ?diteur, EMI, et a?distribu? son nouvel album In Rainbow gratuitement sur internet. L’album a ?t? t?l?charg? 1.2 millions de fois en trois mois et le don (volontaire) moyen a ?t? de 1 Livre. Le disque a ensuite ?t? distribu? conventionnellement et s’est vendu ? plus de 3 millions d’exemplaires.

Au niveau litt?raire, le roman Down and Out in the Magic Kingdom publi? par Cory Doctorow en 2004 a ?t? rendu disponible gratuitement sur l’internet en m?me temps qu’il ?tait publi? en librairies. Les ventes du livres ont ?t? excellentes, au-del? des attentes de l’auteur; la premi?re ?dition a ?t? enti?rement vendue.

En 2002, un ?tudiant nomm? Jesse Jordan a b?ti un moteur de recherche pour le r?seau interne de son universit?. Cet outil permettait aux ?tudiants de trouver et t?l?charger facilement des fichier qui se trouvaient sur les serveurs de l’?cole. Environ 25% des fichiers t?l?charg?s ?taient de type musicaux. Quelques mois apr?s la mise en service du syst?me, Jesse a re?u une poursuite de la RIAA pour violation de droits de propri?t?. Le montant de la poursuite: $15 millions. Jesse aurait eu des chances de gagner sa cause devant les tribunaux, mais vu l’ampleur de la poursuite (et les poches profondes de la RIAA), il lui en aurait co?t? $250,000 en frais judiciaires. La RIAA s’est alors inform?e de ses actifs: $12,000 ?conomis?s?? l’aide de petits?emplois pour payer ses ?tudes. La RIAA a donc offert ? Jesse un r?glement ? l’amiable pour $12,000, qu’il a accept?.

En 2002, la RIAA a rapport? que les ventes de CD ?taient en baisse de 8.9% (803 millions) et bl?mait l’internet. Cependant, en 2002, le nombre de nouvelles sorties CD ?tait en baisse de 20% par rapport ? 1999 et au cours de cette p?riode, le prix moyen d’un CD a augment? de 7.2% ($14.19). De plus, l’industrie du disque devait de plus en plus comp?titionner avec celle du DVD. Pourquoi payer $18.99 pour la bande sonore d’un film lorsque pour $19.99 on peut avoir le film entier sur DVD? Il y a donc plusieurs explications ? cette baisse de ventes.

Au d?but du cin?ma, c’?tait Thomas Edison qui contr?lait tout car il d?tenait les brevets. En 1909, des royaut?s devaient lui ?tre pay?es chaque fois qu’un film ?tait tourn? et projet?. C’est alors que plusieurs ind?pendants, telle que la Fox, ont fui en Californie, o? il n’y avait pas suffisamment de?marshalls pour faire respecter ces lois f?d?rales. C’est donc de la piraterie que l’industrie du?cin?ma hollywoodien est n?e!?De nos jours, cette m?me industrie a de puissants lobbys pour contrer la piraterie, n’est-ce pas ironique?

La radio aussi est n?e de la piraterie et constitue encore aujourd’hui un cas particulier. En effet, un auteur/compositeur ne peut emp?cher une station de radio de diffuser sa pi?ce, aucune permission n’est requise. Cependant, la station de radio doit payer l’auteur/compositeur ? un prix fix? par la loi. Personne ne peut vous obliger ? vendre votre maison ou un quelconque bien, et personne ne peut vous imposer son prix. Telle est la nature de la propri?t? priv?e dans une soci?t? libre. On peut donc dire que le gouverment nie que la musique soit une « vraie » propri?t? puisqu’il ne permet pas aux auteurs/compositeurs de requ?rir leur permission pour diffuser leurs pi?ces et de n?gocier le prix ? leur convenance.

Pr?sentement, si vous tournez un documentaire et que dans votre film, on peut voir sur un t?l?viseur en arri?re-plan un court extrait de 5 secondes?d’un ?pisode des Simpsons, vous devrez obtenir la permission de Fox et payer leur tarif « ?ducatif » de $10,000. Vous pourriez bien entendu plaider l’usage loyal, mais il faudrait pour cela que vous engagiez un bon avocat pour faire face ? ceux de la Fox. Les d?lais seraient catastrophiques pour votre ?ch?ancier et les frais juridiques seraient exhorbitants. Le processus de protection de la propri?t? intellectuelle n’est en fait qu’un (autre) bon moyen d’enrichir les avocats.

En 1831, le terme d’un droit de propri?t? intellectuelle a ?t? augment??de 28 ans (14 ans plus 14 ann?es suppl?mentaires si renouvel?) ? 42 ans (28 ans??plus 14 ann?es suppl?mentaires si renouvel?).? Au cours des 40 derni?res ann?es, le terme a ?t? augment? 11 fois par le Congr?s. Pour les personnes, c’est maintenant 50 ans apr?s la mort et pour les corporations c’est maintenant 95 ans (Sonny Bono Act de 1998). D’autre part, les renouvellements ne sont maintenant plus n?cessaires: ils sont dor?navant automatiques. En 1973, environ 85% des droits de propri?t? n’?taient pas renouvell?s apr?s le premier terme. Ce nouvel amendement retarde donc ?norm?ment le passage des oeuvres au domaine public. De nos jours, il n’est plus n?cessaire d’enregistrer une cr?ation artistique aupr?s d’une quelconque autorit? pour qu’elle soit prot?g?e. ?Ces changements ont carr?ment mis un frein ? l’expansion du domaine public. Si les termes de la propri?t? intellectuelle sont constamment rallong?s, c’est effectivement ?quivalent ? ce qu’ils soient illimit?s. La RIAA et la MPAA ont par cons?quent r?ussi, par le lobbying intensif, ? ?radiquer le domaine public et ? s’approprier la culture une bonne fois pour toute.

Depuis la cr?ation de la loi am?ricaine prot?geant la propri?t? intellectuelle, le domaine d’application de cette l?gislation s’est beaucoup agrandit. Au d?but,?la protection?ne couvrait que les ouvrages commerciaux publi?s. Au jourd’hui, elle inclut les productions?non-commerciales, publi?es ou non, et inclut aussi les transformations d’une oeuvre (traduction, adaptation cin?matographique ou th??trale, ?chantillonnage, etc).

Notez que la RIAA et la MPAA ont d?pens? $1.5 million en lobbying pour faire passer le Sonny Bono Act de 1998 et contribu? $200,000 en dons de campagne ?lectorale pour 1998. Disney a vers? $800,000 en dons de campagne ?lectorale. Ces dons sont exclusivement all?s aux supporteurs (13) du Sonny Bono Act.

Conclusion:

Les lois sur la propri?t? intellectuelle prot?gent davantage l’activit? commerciale plut?t que la cr?ativit? des artistes. Cette protection pr?serve certaines formes de corporations, menac?es par les d?veloppements technologiques. Ces innovations ne nuisent pas aux artistes, comme l’ont d?montr? Radiohead et Cory Doctorow; elles ne nuisent qu’? l’?tanch?it? du monopole ?tatique dont b?n?ficient ces grosses corporations. Ces corporations pr?tendent ?tre propri?taires de la culture: ? aucun moment de l’histoire la culture n’a ?t? autant « propri?t? » et ? aucun moment cette propri?t? n’a ?t? autant concentr?e que maintenant. Il est plus qu’?vident que le renforcement de la protection de la propri?t? intellectuelle nuit grandement ? la cr?ation artistique (le contraire de ce qu’elle est sens? accomplir).

Pour approfondir vos lectures sur l’histoire de la propri?t? intellectuelle, je vous recommande fortement l’excellent ouvrage Free Culture de Larry Lessig, disponible gratuitement en ligne.

Le documentaire suivant, diffus? sur Canal D il y a quelques semaines, est aussi tr?s int?ressant:

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