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B?le III : autopsie d?un ?chec

GILLES BONAFI

Apr?s le 15 septembre 2008, date de la faillite de la banque?Lehman Brothers?? marquant le d?but de la crise syst?mique ? de nombreux ?conomistes ont soulign? la fin du consensus de Washington mais sont totalement pass?s ? c?t? du probl?me financier. Je rappelle que c?est l?hypoth?se de l?efficience du march? selon laquelle les actifs financiers sont vou?s ? ?tre valoris?s ? leur valeur intrins?que?[i]?qui a conduit ? la suppression des contr?les r?glementaires. Que l?on soit clair d?s le d?but, la r?gulation financi?re est une urgente n?cessit? et je suis un ardent d?fenseur de?B?le III, mais force est de constater aujourd?hui son ?chec bien que cet accord ait r?solu le probl?me le plus urgent en supprimant le risque d?effet domino d?une faillite d?une grande institution en organisant le principe des chambres de compensation. Cependant, le point qui n?a pas ?t? r?solu concerne le fonctionnement de la finance actuelle, je pense en particulier aux contrats sur produits d?riv?s et surtout aux?Credit Default Swaps?(CDS) qui permettent aux banques de ne plus assumer le risque de cr?dit en privatisant les profits et socialisant les pertes. Le Comit? aurait d? mette en place un processus dissuasif pour les comportements dangereux car, sur ce point pr?cis, rien n?a chang? et, plus grave encore, le danger que repr?sentent les produits d?riv?s ne cesse de cro?tre.

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L?impossible r?gulation des produits d?riv?s

Comme l?illustre le graphique ci-dessous, et contrairement aux id?es re?ues, les volumes de ces contrats ont ?t? tr?s peu impact?s par la crise et repartent m?me ? la hausse depuis 2012.

 

Les contrats de CDS sont comptabilis?s hors-bilan et non financ?s?ce qui permet aux assureurs de p?n?trer le march? du cr?dit traditionnellement r?serv? aux banques. On comprend mieux ainsi le montant exorbitant de 123 milliards de dollars?[ii]?d?aide de la FED accord? ? l?assureur?American International Group?(AIG) apr?s la crise de 2008, lui permettant de rembourser les banques qui avaient transf?r? aux assureurs leurs risques de cr?dits immobiliers US?[iii].

D?apr?s la BRI?[iv]?la valeur notionnelle des contrats de produits d?riv?s sur les march?s financiers internationaux est pass?e de 10 000 milliards de dollars en 1986 ??693 000 milliards de dollars?fin juin 2013?[v], plus de?neuf fois le PIB de la plan?te?! Plus inqui?tant encore, ces contrats sont concentr?s au sein de 16 organismes financiers et quatre banques aux USA totalisent 219 798 milliards de $ de contrats sur produits d?riv?s sur un total de 237 000 milliards de $. La Banque des r?glements internationaux reconnait que 7% ? 8% de ces montants seulement sont utiles ? l??conomie r?elle en permettant au march? de s?assurer contre des fluctuations de prix, le reste ?tant de la pure sp?culation financi?re!

Par exemple, JP Morgan?[vi]?totalise environ 70 088 milliards de $ de produits d?riv?s avec une exposition totale sur cr?dit de 303 milliards de $, soit 183 % de son capital?[vii]?selon le dernier rapport de l?OCC, l?Office of the Comtroller of the Currency, l?organisme gouvernemental de tutelle des banques US?[viii]. Je signale qu?une partie des CDS est adoss?e aux cr?dits immobiliers qui connaissent aujourd?hui encore des taux de d?faillance records avec un taux officiel de 8,2 % sur un montant global de 4200 milliards de $?[ix]. ? la fin du dernier trimestre 2013 aux USA, 1352 proc?dures de saisies immobili?res ?taient mises en place chaque jour.?La crise est donc loin d??tre termin?e?et le ch?mage continuera d?augmenter.

Le dilemme de B?le III a donc ?t? le suivant: comment r?guler de tels montants sans d?truire le syst?me? Une v?ritable r?gulation aurait en effet provoqu? l?effondrement du syst?me.

 

Une r?gulation vid?e de sa substance

B?le III a donc revu ses pr?tentions ? la baisse avec un accord ? minima :

Suppression?sur la version 2010 de la clause initiale de B?le III (version 2009) pr?voyant d?inclure une majoration sp?cifique du notionnel pour les d?riv?s de cr?dit?[x];

Alignement des normes bancaires europ?ennes IFRS plus strictes et prudentielles?? qui obligeaient les banques europ?ennes ? comptabiliser leurs positions en?brut ??sur les normes comptables des banques am?ricaines comptabilisant en?net;

Assouplissement des crit?res de liquidit??auxquelles elles seront soumises ? partir du 1er janvier 2015 qui r?pond aux demandes pressantes des acteurs du secteur mais se r?v?le de facto tr?s insuffisant.?La base des actifs comptabilis?s comprenant les liquidit?s inclut d?sormais des obligations, des actions et certains types d?emprunts hypoth?caires ce qui ne correspond plus aux r?gles prudentielles ?l?mentaires. Cependant les banques devront provisionner ? hauteur de 60% cette m?me ann?e, puis 70% en 2016 et ainsi de suite pour atteindre 100% en 2019.

 

B?le III : un ?norme impact !

Nous pouvons ainsi relever les raisons de l??chec de B?le III:

Les facteurs de conversion en ?quivalent cr?dit (CCF) de 10 % qui permettent de faire figurer au bilan une part de l?exposition hors bilan posent d??normes probl?mes face aux montants colossaux engag?s. L?ISDA, une association de professionnels regroupant les principaux intervenants sur les march?s financiers des produits d?riv?s indique que ?les effets des r?gles propos?es vont probablement pousser ??une disparition de liquidit? significative sur le march?, ?valu?e entre 15 700 milliards de $ ? 29 900 milliards de $??[xi]. Le Comit? de B?le ayant liss? dans le temps l?application des accords (? minima), nous aurions donc une perte de liquidit? mondiale d?un peu plus 3000 milliards de $ par an (sur 5 ans).

Une part significative du march? d?IRD (D?riv?s de taux d?int?r?t) reste actuellement non-compensable. 83 000 milliards de $ ?chappent ainsi ? tout contr?le!

Les produits d?riv?s ?tant n?goci?s de gr? ? gr? (Other The Counter, OTC) et hors bilan, la tentation de ne pas d?clarer ceux-ci est forte. L?interm?diation financi?re non- bancaire, le?shadow banking?repr?sentait?71 000 milliards USD fin 2012?selon le?Financial Stability Board?du 14 novembre 2013, en nette augmentation depuis 2011, avec + 5000 milliards soit 7% d?augmentation depuis que le G-20 s?est engag? ? adopter B?le III.[xii]?Il faut ajouter ? cela, le probl?me des march?s d?IRD (D?riv?s de taux d?int?r?t) soit?154 000 milliards de $ non r?gul?s?!

Plus instructif encore, pour ?chapper ? la r?gulation et ? la faillite certaines banques augmentent leurs fonds propres au d?triment des dettes souveraines ce qui d?montre?l?impuissance des r?gulateurs. La Banque d?Espagne ?tudiait ainsi en juillet 2013 le probl?me des actifs d?imp?t diff?r??[xiii]?repr?sentant 50 milliards d?euros afin d??viter leur d?duction des fonds propres des banques?[xiv]. Elle suivrait donc l?exemple?de l?Italie qui avait ? transform? ? d?s 2011, les DTA en cr?ances sur l?Etat. On comprend mieux ainsi comment les banques Italiennes ont ?chapp? au choc violent subi par les autres pays europ?ens du sud de la m?diterran?e?[xv]?augmentant au passage la dette nationale italienne!

Autre probl?me, celui de la r?gulation des CDS et de son impact. Le 19 mai 2010, l?Allemagne prenait la d?cision unilat?rale d?interdire la vente ? d?couvert sur les 10 plus importantes institutions financi?res du pays, les emprunts d??tat de la zone euro et les produits d?riv?s (CDS) qui leur sont adoss?s. L?ISDA a examin? l?impact sur la liquidit? de la r?gulation, un an apr?s son impl?mentation (1er novembre 2012) et conclut ? la?chute de 85 % des SCDS (Sovereign CDS) d?Europe de l?ouest?[xvi]. Selon le FMI, propos rapport?s par l?ISDA, ?l?interdiction de la vente ? d?couvert de la dette souveraine r?duit la liquidit? des SCDS et une perte d?int?r?t dans l?Union europ?enne (l?UE) et le march? d?obligation d??tat dans l?ensemble, qui pourrait potentiellement?augmenter le co?t des emprunts d?Etats, particuli?rement pour les membres les plus petits du bloc.??[xvii]

Dans la revue de la stabilit? financi?re de la Banque de France, Avinash D. Persaudxviii expert en finance d?signait celui qui r?gulera in fine: ?Les responsables politiques appellent ? la n?gociation, au grand jour, de tous les instruments sur des march?s organis?s. D?aucuns estiment que, si des op?rateurs ne veulent pas n?gocier des instruments complexes sur des march?s organis?s (o? tout le monde peut v?rifier les prix, les quantit?s et les modalit?s) ou faire appel ? une contrepartie centrale pour leur compensation et leur r?glement, il faut exclure ces instruments de la n?gociation. Il convient de noter que cette proposition b?n?ficierait aux march?s organis?s, dont bon nombre ne sont plus des entit?s mutualistes mais des entit?s ? but lucratif. Il n?est pas ?tonnant que certains d?entre eux pr?nent ou souscrivent ? l?id?e que tout devrait se d?rouler sur un march? organis?, ou du moins que?toutes les transactions devraient passer par des chambres de compensation dont, en g?n?ral, les march?s organis?s sont aussi les propri?taires.??[xviii]

Nous aurons donc au mieux?une autor?gulation?car la r?gulation de la finance n?cessite que l?on finance la r?gulation et la boucle est boucl?e?

L??tude du 27 janvier 2014 de l?OCDE?[xix]?recensait les insuffisances de fonds propres des banques europ?ennes (au 15 novembre 2015) avec le Cr?dit Agricole en premi?re place (31,5 milliards d??). Au total, les besoins en capitalisation des dix banques europ?ennes les plus en difficult? totaliseront?83,4 milliards d??. En France, le besoin de fonds propres est d?ailleurs estim? ? pr?s de 50 milliards d???[xx].

 

En effet, les banques europ?ennes sont tr?s expos?es aux contrats sur produits d?riv?s. L??tude d?AlphaValue?publi?e le 17 d?cembre 2013 ?tablissait la liste suivante 😕Deutsche Bank?(55 600?mds??), BNP Paribas (48 300?mds??),?Barclays?(47 900?mds??), Soci?t? g?n?rale (19 200?mds??) et le Cr?dit agricole (16 800?mds??)?[xxi].

Les r?percussions sur le financement de l??conomie en Europe seront donc colossales malgr? l?assouplissement des crit?res de liquidit? et le ch?mage continuera d?augmenter. Le projet de?taxation du secteur financier, la fameuse taxe Tobin sera elle aussi un coup d??p?e dans l?eau et?exclura toute taxe sur les produits d?riv?s?[xxii]?car celle-ci repr?senterait un?co?t de plus de 37,7 milliards d?euros?(EU27)?[xxiii]?pour les seuls produits d?riv?s impactant une poign?e de banques avec une?taxe de 0,01 %?!

La finance ne peut donc plus ?tre r?gul?e ou tax?e, un v?ritable?Deus ex machina?! Gilles Bonafi

 

NOTES:

i?Shiller, 2005.

ii?En deux fois : 85 + 38 milliards de dollars US (mds?$).

iii?The New York Times, Mary Williams Walsh,?A.I.G. Lists Banks It Paid With U.S. Bailout Funds, 15 mars 2009,

iv?La banque des banques, BIS en anglais ??Bank for International Settlements.

v?Bank for International Settlements, Statistical release OTC derivatives statistics at end-June 2013, Monetary and Economic Department, November 2013.

vi?Ibid, pdf page 33/41.

vii?Office of the Comptroller of the Currency, Quarterly Report on Bank Trading and Derivatives Activities Fourth Quarter 2013, pdf page 33/41.

viii?Ibid, pdf page 30/41.

ix?OCC Reports on Mortgage Performance for Fourth Quarter of 2013, 27 mars 2014,

x?ISDA, Re: Comments in Response to the Consultative Document on the Revised Basel III Leverage Ratio Framework and Disclosure Requirements, 20 septembre 2014, pdf page22/82.

xi?ISDA, Re: Consultative Document: Margin Requirements For Non-Centrally-Cleared Derivatives, 28 septembre 2012.

xii?FSB (Financial Stability Board) Global Shadow Banking Monitoring Report 2013, page 2.

xiii?DTA, deferred tax assets.

xiv?B?le 3 pr?voit leur d?duction du ratio core equity tier one (CET1) selon un calendrier ?tal?.

xv?Agefi, L?Espagne veut all?ger la facture de B?le 3 pour ses banques, 10 juillet 2013,

xvi?iTraxx SovX Western Europe index.

xvii?ISDA, Adverse Liquidity Effects of the EU Uncovered Sovereign CDS Ban, janvier 2014.

xviii?Avinash D. Persaud, La nouvelle r?glementation des march?s de gr? ? gr? va-t-elle entraver l?innovation financi?re ? Avril 2013.

xix?OCDE, Schoenmaker, D. and T. Peek (2014), ?The State of the Banking Sector in Europe?, OECD Economics Department Working Papers, No. 1102, OECD Publishing, 27 janvier 2014.

xx?Les ?chos, L?europe de l?assurance se mobilise contre les cons?quences de Solvabilit? II, jeudi 11 mars 2010, page 29.

xxi?La Tribune, Produits d?riv?s : un remake du cauchemar de 2008 reste possible, 17 d?cembre 2013.

xxii?Commission staff working document impact assessment accompanying the document Proposal for a council directive, 14 f?vrier 2013, Page 32/70.

xxiii?Commission staff working document impact assessment p 24/70.

 

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